Intervention de Françoise Dumas

Madame la Secrétaire générale, un grand merci, avant tout, au nom de l'ensemble de mes collègues, pour avoir accepté de vous prêter à l'exercice inédit de cette audition par visioconférence. Je sais votre emploi du temps très chargé, aussi mes collègues et moi sommes très sensibles à la disponibilité qui est la vôtre l'égard de la représentation nationale.

Avant toute chose, je voudrais exprimer au nom de l'ensemble de mes collègues la profonde tristesse qui a été la nôtre à l'annonce du décès du sergent Pierre Pougin, lors d'un entrainement d'une mission de sauvetage en hélicoptère. Le sergent Pierre Pougin était sauveteur plongeur héliporté de l'escadron hélicoptère « Pyrénées » de la base aérienne de Cazeaux. Nous adressons nos condoléances à sa famille, ses camarades et ses amis.

Ce juste hommage étant rendu, je reviens à l'objet de notre audition.

Est-il besoin de le rappeler, le SGDSN ne relève pas du Ministère des Armées mais du Premier ministre et il est compétent pour tout ce qui s'appelait naguère la sécurité civile, et que l'on préfère aujourd'hui appeler sécurité nationale.

Le SGDSN joue un rôle central en matière de préparation et de réponses aux crises. Il est l'organe chargé d'analyser les risques et les menaces. Il est celui aussi qui assiste le Premier ministre dans la direction politique et stratégique de la crise. C'est lui enfin qui tire les enseignements des crises, en proposant au besoin d'adapter les plans, directives et organisations.

Ses actions se sont notamment inscrites ces dernières années dans la lutte contre le terrorisme et la crise actuelle le ramène à une thématique ayant suscité un des premiers plans de l'après-guerre froide, sinon le premier, le plan pandémie grippale de 2004 qui a été co-rédigé avec le ministère de la santé dans la perspective d'une pandémie d'un virus H5 N1 de grippe aviaire, pandémie qui n'est jamais survenue. Ce plan, après avoir subi diverses modifications fut en revanche mis en oeuvre lors de la pandémie d'origine porcine H1N1 en 2009, ce qui a donné lieu, chacun ici s'en souvient ici, à de nombreux commentaires sur ce qu'aurait été alors la trop forte réaction de l'Etat. Ce plan de pandémie grippale, a été ensuite modifié à plusieurs reprises, et a servi de base pour la réponse gouvernementale à la pandémie qui nous touche actuellement.

Le rôle du SGDSN est un rôle éminent, au sens premier du terme : il est là pour conseiller les plus hautes autorités de l'Etat, le Président de la République dans le cadre des conseils de défense, le Premier ministre dans celui de la réponse stratégique à la crise, en lien bien sûr avec les principaux ministères concernés par les réponses sectorielles.

Vos lourdes responsabilités étant ainsi rappelé, je souhaiterais que vous puissiez nous éclairer sur trois points.

Premier point : la chronologie. Vous le savez, certains reprochent au gouvernement actuel d'avoir trop tardé à prendre conscience des risques de pandémie mondiale liés au coronavirus. Est-il possible de savoir quand le SGDSN a pris conscience de la réalité de ce risque ?

Deuxième point, pourriez-vous nous décrire l'organisation de la conduite de la réponse à la crise ? Quelles sont les principaux acteurs concernés, comment est assuré la coordination ?

Troisième point, vous le savez également, de nombreuses interrogations se sont faites jour sur la constitution de stocks stratégiques en matière de produits de santé, au sens large de cette définition. Pourriez-vous nous dire comment cela est organisé, les responsabilités des uns et des autres, et quelle a été l'évolution de la doctrine en la matière, s'il y en a eu une ?

Encore une fois merci de votre présence parce que le regard et l'expertise du SGDSN est pour nous très précieux.

Je voudrais demander à l'ensemble de nos collègues de couper leur micro et caméra et de ne les rétablir que lorsque je leur donnerai la parole pour une question. Cela devrait permettra de fluidifier les prises de parole en économisant de la bande passante. Le secrétariat pourrait le faire mais les députés perdraient alors la maîtrise de ces instruments, et je préfère compter sur votre auto-discipline. Je compte à la fois sur vous pour couper et rétablir les micros aux moments opportuns.

Ces recommandations étant faites, Madame Landais, sans plus tarder, je vous cède la parole.