Intervention de Jean-Michel Jacques

Mes chers collègues, je vous prie tout d'abord de bien vouloir excuser l'absence de la Présidente retenue par un exercice de simulation avec les forces aériennes stratégiques.

Permettez-moi également, en son nom et au mien, de vous dire tout le plaisir de vous retrouver au sein de cette commission, pour cette première réunion, après une trêve estivale bien méritée après ce printemps si particulier.

Et ce plaisir est d'autant plus grand que nous allons examiner ce matin un rapport que vont nous présenter deux membres aguerris de notre commission : le Président André Chassaigne et Jean-Pierre Cubertafon.

Mais avant d'aborder notre ordre du jour, je voudrais exprimer en votre nom à tous l'hommage de la représentation nationale à l'égard des deux militaires français, le hussard parachutiste de première classe Arnaud VOLPE et son camarade brigadier-chef de première classe dont le nom, à la demande de la famille, n'a pas été publié. Tous deux ont trouvé la mort le 5 septembre dernier lors d'une opération dans la région de Tessalit au Mali, victimes de la destruction de leur véhicule blindé par un engin explosif improvisé. Que leurs frères d'armes soient également assurés de notre reconnaissance et de notre soutien dans la difficile mission qui est la leur au Sahel.

Par ailleurs, je voudrais également dire notre profonde tristesse à l'annonce du décès, lors d'un accident d'avion d'aéroclub, de deux élèves de terminale et de première de l'École des pupilles de l'air, et d'une réserviste citoyenne pilotant l'appareil. Nous présentons nos condoléances à leurs familles et leurs camarades.

Après ces justes hommages, venons-en maintenant à notre ordre du jour qui prévoit la nomination de rapporteurs.

Tout d'abord, la Présidente Françoise Dumas s'est concertée avec Sabine Thillaye, la présidente de la commission des affaires européennes, pour effectuer un travail commun sur la coopération structurée permanente de l'Union européenne. Il a été convenu que notre commission nomme le député de la majorité alors que la commission des affaires européennes nommera le député de l'opposition. En conséquence, conformément à la répartition des rapporteurs entre les groupes faites par le Bureau, le groupe LaREM a présenté la candidature de Natalia Pouzyreff. S'il n'y a pas d'opposition, je vous propose de la retenir.

Par ailleurs, la Présidente Françoise Dumas a eu des échanges écrits avec son homologue britannique, pour organiser une réunion commune avec la chambre des Lords et le Sénat à l'occasion des 10 ans des accords de Lancaster House. La date proposée est le jeudi 29 octobre mais nos amis britanniques sont dans l'incapacité aujourd'hui de préciser aujourd'hui, du fait de la situation sanitaire, si cette rencontre se fera en visioconférence et en présentiel à Londres et bien sûr nous le comprenons. Cette rencontre, au-delà de ces modalités, devrait nous permettre d'adopter une résolution commune. Afin de la préparer il a été décidé d'organiser une mission pour établir un bilan des accords de Lancaster House, avec si cela est possible, une participation de nos homologues anglais. Selon une décision du Bureau, les rapporteurs sont répartis entre le groupe LaREM et le groupe LR : le premier présente la candidature de Jacques Marilossian et le second de Charles de la Verpillière. S'il n'y a pas d'opposition, il en est ainsi décidé.

Après ces nominations, je vous propose de revenir au rapport d'information dont nous sommes saisis aujourd'hui.

Son thème en est « la politique d'approvisionnement du ministère des Armées en petits équipements ». C'est un sujet important qui se trouve à la croisée d'une multitude d'enjeux : la résilience et la cohérence capacitaire de nos forces, l'illustration de la préoccupation du ministère de développer une LPM à « hauteur d'homme », l'aménagement du territoire à travers ses multitudes de PME. Et la crise sanitaire a soulevé un autre enjeu : celui de la souveraineté à travers les questions sur la stratégie de l'importation de produits ne présentant pas en apparence de caractère stratégique. Je sais qu'au regard de cette problématique, MM. Chassaigne et Cubertafon portent une proposition forte pour la récréation d'une filière de production de munitions de petits calibres en France.

Je voudrais d'ores et déjà remercier les rapporteurs pour leur travail. Ils ont ainsi mené de nombreuses auditions -environ une vingtaine- et dans des délais écourtés par les mesures liées au confinement. Ils ont également fait des déplacements en France, l'un dans le Puy de Dôme, cher à M. Chassaigne, et l'autre dans le Finistère pour étudier sur le terrain, avec Richard Ferrand, la possibilité de développer une poudrerie aujourd'hui à usage civil vers la production de munitions militaires.