Cette question nous donne l'occasion de débattre et de réfléchir sur la place du chef, ce dont je me réjouis. Je préciserai, à l'attention de Laurence Trastour-Isnart, que la Légion étrangère n'est pas un corps d'armée mais qu'elle fait partie intégrante de l'armée de terre.
Comme l'a dit le rapporteur, lorsqu'un SSPT est déclaré en OPEX, il y a de fortes chances que l'imputabilité de service soit établie. Mais on ne peut pas non plus systématiser la procédure. Par ailleurs, un SSPT peut se déclarer peu de temps après l'arrivée en OPEX, car le stress y est si important que des traumatismes passés peuvent réapparaître. Tant sur le lieu que sur la date, il me semble que l'acte de commandement n'est pas inutile.
Le chef n'est pas un élément supplémentaire qui viendrait complexifier le processus. Responsable de tout, il accompagne au quotidien les soldats, qui peuvent le solliciter en retour – c'est d'autant plus vrai dans l'armée de terre où le commandement est très décentralisé. Il serait utile de faire évoluer les pratiques et de sensibiliser les chefs à la nécessité d'accélérer les processus, mais nier leur rôle dans la procédure risque de supprimer un accompagnement.