Intervention de Jean Lassalle

Enfin, madame la présidente, chers collègues, il nous faut relever le défi organisationnel. Face à la menace constituée par les drones sur le territoire national, c'est bien une nouvelle architecture de défense qu'il convient d'imaginer. Si celle-ci doit s'appuyer sur des capacités de lutte anti-drones – détection et neutralisation – robuste, le premier défi tient à la définition d'une organisation adaptée et, ce faisant, d'une nouvelle doctrine.

En l'espèce, nous sommes convaincus que la défense anti-drones doit reposer sur une doctrine et une organisation clairement établies, permettant de mettre en œuvre une réponse proportionnée et graduée, à l'instar des mesures actives de sûreté aérienne (MASA) mises en œuvre par l'armée de l'air et de l'espace dans le cadre de la défense aérienne : information – dissuasion – sommation – neutralisation.

Alors que la menace la plus probable a trait au trafic exponentiel du nombre de drones de loisirs aériens, il est indispensable de repenser le dispositif de défense aérienne, sous l'égide du SGDSN.

Sur le plan opérationnel, le principal défi consiste à acquérir une situation aérienne « drones » la plus exhaustive qui soit, sur le modèle de la situation aérienne dont dispose le centre national des opérations aériennes (CNOA) pour la protection du ciel national.

Il s'agit avant tout de parvenir à interconnecter les différents dispositifs étatiques et les différentes sources de détection afin de disposer d'une situation aérienne « drones » la plus fine possible. La diversité des systèmes utilisés par les acteurs concernés – radars militaires et civils, systèmes de détection MILAD, BASSALT ou, demain, PARADE, valises Aéroscope, etc. – rend le processus d'interconnexion particulièrement complexe.

Pour l'heure, le fait est que la coordination entre les différents moyens est relativement faible, faute de moyens à coordonner !

Dans cette perspective, des investissements importants seront nécessaires, afin notamment d'interconnecter les outils de détection des armées et, le cas échéant, des acteurs de la sécurité publique comme des acteurs privés, en garantissant un niveau de sécurité maximum, notamment au regard du risque cyber. Le défi est grand, mais nous sommes persuadés que la proximité de la Coupe du monde de rugby de 2023 et des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 peut servir de catalyseur.

En outre, la construction de cette nouvelle architecture de lutte anti-drones devra également nous conduire, en tant que législateur, à adapter le cadre juridique en vigueur, en particulier dans le domaine de la neutralisation. Je n'en dis pas plus, car nous avons déjà été fort longs, mais nous pourrons y revenir au travers des questions. Merci de votre attention et merci, Madame la présidente, chers collègues, de m'avoir fait l'honneur, aux côtés de Stéphane Baudu, calme et déterminé, ainsi que nos équipes, de mener cette mission. Avec un tel commando, au sein duquel j'ai eu l'honneur de me trouver, je n'ai jamais craint de me prendre un drone dans le dos. .