Intervention de Carole Bureau-Bonnard

C'est surtout depuis une dizaine d'années que la menace et les risques NRBC ne cessent de s'aggraver. On pense bien sûr au conflit syrien mais aussi à l'affaire Skripal et à l'accélération de la prolifération nucléaire en Iran et en Corée du Nord ou encore au développement d'armes stratégiques de nouvelle génération en Chine et en Russie. Les risques s'accroissent eux aussi en parallèle : la crise sanitaire en est l'exemple le plus frappant.

Face à l'aggravation de la menace, le chef d'état-major des Armées a décidé en décembre 2020 la remontée en puissance des capacités de défense NRBC des armées. Un plan interarmées spécifiquement consacré au NRBC a d'ailleurs été adopté en août dernier, l'objectif étant que dans les meilleurs délais possible, les armées, directions et services puissent mener leurs missions dans le cadre d'un conflit de haute intensité sous menace NRBC.

Il nous paraît important, avant d'expliquer en quoi consiste la défense NRBC, de vous présenter brièvement quelques éléments sur le contexte de la menace.

Pendant et au lendemain de la Guerre froide, pour lutter contre la prolifération d'armes de destruction massive, les États ont adopté plusieurs conventions internationales, parmi lesquelles le traité de non-prolifération des armes nucléaires, entré en vigueur en 1970, la convention d'interdiction des armes biologiques, en vigueur depuis 1975, et la convention d'interdiction des armes chimiques, en vigueur depuis 1997. Cette dernière prévoit un mécanisme d'inspection des arsenaux d'armes chimiques, de même que dans le domaine nucléaire, nous connaissons tous l'Agence internationale de l'énergie atomique – l'AIEA.

Le ministère des Armées, par le biais de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, contribue pleinement, aux côtés du Quai d'Orsay, à la lutte contre la prolifération d'armes de destruction massive. Pourtant, malgré l'adoption de ces conventions, la menace connaît une recrudescence depuis une dizaine d'années, on l'a dit.

Quelle est la nature du danger NRBC ?

On distingue le risque NRBC, involontaire et accidentel, de la menace qui, elle, est volontaire. Ces dangers regroupent donc quatre composantes : le nucléaire, le radiologique, le biologique et le chimique. Nous n'aurons pas le temps de le faire ici mais nous présentons en détail dans notre rapport la nature de ces dangers.

Les exemples historiques que nous avons cités tout à l'heure illustrent qu'on assiste à une diversification des « auteurs » de la menace NRBC : il peut s'agir de ce qu'on appelle les États non alliés de la France et qui sont « dotés » au sens du traité de 1970. Il peut aussi s'agir d'États proliférants cherchant à acquérir des armes comme la Corée du Nord ou l'Iran. Il y a aussi des États qu'on appelle « inédits » : ils n'ont jamais déclaré de stocks d'armes mais ont des capacités scientifiques et technologiques et les ressources financières nécessaires. Enfin, il y a des acteurs para-étatiques ou encore des groupes terroristes transnationaux comme l'État islamique.

La menace NRBC est complexe, ses effets sont multiples. On parle souvent, à propos des armes NRBC, d'armes de destruction massive mais ce sont aussi des armes de désorganisation massive. Leurs effets sont aussi bien matériels qu'immatériels. Elles ont de fait des conséquences traumatisantes tant sur l'opinion publique que sur les armées. L'effet de surprise est, si l'on ose dire, la « clef du succès » de l'emploi des armes NRBC. D'où l'importance de la préparation des armées, sur laquelle nous reviendrons dans quelques instants. Ces armes visent à remettre en cause l'efficacité des forces armées – ne serait-ce que parce qu'elles obligent les combattants à porter des tenues particulières – et ont des effets complexes dans le temps, qui diffèrent selon les agents et les vecteurs utilisés. Nous détaillons l'ensemble de ces effets dans notre rapport.