Mes chers collègues, notre commission a créé à l'automne dernier une mission d'information sur la défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) française, confiée à nos collègues Carole Bureau-Bonnard et André Chassaigne.

Au cours de ces dernières années, nous assistons à une recrudescence des menaces et risques NRBC. Le Président des États-Unis Barack Obama avait établi en 2012 la doctrine politique de la « ligne rouge » prévoyant des représailles en cas d'utilisation d'armes chimiques, ce qui n'a pas empêché leur utilisation par la suite. Je pense tout particulièrement au conflit syrien, avec le massacre de la Ghouta orientale en 2013 ou bien à Khan Cheikhoun en 2017, ou encore, en 2018 à Douma, à nouveau dans la Ghouta orientale. Cette politique de la « ligne rouge » est régulièrement rappelée en appui des textes internationaux et nous ne devons pas baisser la garde : la France doit se préparer à un danger NRBC.

Ce sujet est d'ailleurs au cœur des préoccupations des derniers chefs d'état-major des Armées qui ont tour à tour pointé la nécessité de faire remonter en puissance nos capacités de défense NRBC dans la perspective de l'ambition opérationnelle 2030. Dès lors, nos deux collègues se sont posé la question de savoir si la France avait effectivement les moyens de prévenir les événements NRBC, d'assurer la protection des forces à la suite de tels événements et ainsi, de préserver leur capacité opérationnelle et de réduire les effets des armes NRBC.

Je sais que les rapporteurs ont mené cette mission tambour battant, sans perdre de temps. Au terme d'une quinzaine d'auditions, ils ont rencontré tant les acteurs publics que privés de la défense NRBC, allant des ministères aux PME françaises. Ils se sont rendus à Fontevraud, auprès du deuxième régiment de dragons de l'armée de Terre, qui prend cette année la relève du bataillon multinational de défense NRBC de l'OTAN ; au Centre interarmées de défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique de Saumur – qui forme les spécialistes en matière de défense NRBC – ainsi qu'à la direction générale de gendarmerie nationale.

Madame et Monsieur les rapporteurs, nous attendons vos conclusions et vos points de vigilance. Nos capacités de défense NRBC sont-elles optimales ? Est-il possible et souhaitable de les renforcer et si oui, comment ?

Les armes de destruction massive sont abondamment évoquées dans la presse, mises en scène au cinéma et font l'objet d'une grande attention politique et diplomatique. L'histoire de ces armes, souvent méconnue, est riche d'enseignements. Les armes biologiques et chimiques sont utilisées depuis l'Antiquité. Que l'on pense seulement à l'empoisonnement de puits ou au catapultage de pestiférés !

Plus près de nous, c'est le Premier conflit mondial qui scelle l'avènement de la guerre chimique. La Seconde guerre mondiale est, quant à elle, marquée par l'usage de la bombe atomique à Hiroshima et à Nagasaki, ce qui fit écrire à Albert Camus dans son éditorial de Combat, le 8 août 1945 : « La civilisation mécanique vient de parvenir à son dernier degré de sauvagerie. Il va falloir choisir, dans un avenir proche, entre le suicide collectif ou l'utilisation intelligente des conquêtes scientifiques ».

La Guerre froide est le théâtre d'un développement accéléré sans précédent : c'est le début de la prolifération, tous domaines confondus. Considérées comme incontournables sur un éventuel champ de bataille en Europe centrale, les armes de destruction massive marquent durablement de leur empreinte près d'un demi-siècle d'histoire mondiale.

La défense NRBC connaît une désaffection générale à partir du début des années 1990, jusqu'au fameux épisode des enveloppes au bacille de charbon, en 2001.

C'est surtout depuis une dizaine d'années que la menace et les risques NRBC ne cessent de s'aggraver. On pense bien sûr au conflit syrien mais aussi à l'affaire Skripal et à l'accélération de la prolifération nucléaire en Iran et en Corée du Nord ou encore au développement d'armes stratégiques de nouvelle génération en Chine et en Russie. Les risques s'accroissent eux aussi en parallèle : la crise sanitaire en est l'exemple le plus frappant.

Face à l'aggravation de la menace, le chef d'état-major des Armées a décidé en décembre 2020 la remontée en puissance des capacités de défense NRBC des armées. Un plan interarmées spécifiquement consacré au NRBC a d'ailleurs été adopté en août dernier, l'objectif étant que dans les meilleurs délais possible, les armées, directions et services puissent mener leurs missions dans le cadre d'un conflit de haute intensité sous menace NRBC.

Il nous paraît important, avant d'expliquer en quoi consiste la défense NRBC, de vous présenter brièvement quelques éléments sur le contexte de la menace.

Pendant et au lendemain de la Guerre froide, pour lutter contre la prolifération d'armes de destruction massive, les États ont adopté plusieurs conventions internationales, parmi lesquelles le traité de non-prolifération des armes nucléaires, entré en vigueur en 1970, la convention d'interdiction des armes biologiques, en vigueur depuis 1975, et la convention d'interdiction des armes chimiques, en vigueur depuis 1997. Cette dernière prévoit un mécanisme d'inspection des arsenaux d'armes chimiques, de même que dans le domaine nucléaire, nous connaissons tous l'Agence internationale de l'énergie atomique – l'AIEA.

Le ministère des Armées, par le biais de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, contribue pleinement, aux côtés du Quai d'Orsay, à la lutte contre la prolifération d'armes de destruction massive. Pourtant, malgré l'adoption de ces conventions, la menace connaît une recrudescence depuis une dizaine d'années, on l'a dit.

Quelle est la nature du danger NRBC ?

On distingue le risque NRBC, involontaire et accidentel, de la menace qui, elle, est volontaire. Ces dangers regroupent donc quatre composantes : le nucléaire, le radiologique, le biologique et le chimique. Nous n'aurons pas le temps de le faire ici mais nous présentons en détail dans notre rapport la nature de ces dangers.

Les exemples historiques que nous avons cités tout à l'heure illustrent qu'on assiste à une diversification des « auteurs » de la menace NRBC : il peut s'agir de ce qu'on appelle les États non alliés de la France et qui sont « dotés » au sens du traité de 1970. Il peut aussi s'agir d'États proliférants cherchant à acquérir des armes comme la Corée du Nord ou l'Iran. Il y a aussi des États qu'on appelle « inédits » : ils n'ont jamais déclaré de stocks d'armes mais ont des capacités scientifiques et technologiques et les ressources financières nécessaires. Enfin, il y a des acteurs para-étatiques ou encore des groupes terroristes transnationaux comme l'État islamique.

La menace NRBC est complexe, ses effets sont multiples. On parle souvent, à propos des armes NRBC, d'armes de destruction massive mais ce sont aussi des armes de désorganisation massive. Leurs effets sont aussi bien matériels qu'immatériels. Elles ont de fait des conséquences traumatisantes tant sur l'opinion publique que sur les armées. L'effet de surprise est, si l'on ose dire, la « clef du succès » de l'emploi des armes NRBC. D'où l'importance de la préparation des armées, sur laquelle nous reviendrons dans quelques instants. Ces armes visent à remettre en cause l'efficacité des forces armées – ne serait-ce que parce qu'elles obligent les combattants à porter des tenues particulières – et ont des effets complexes dans le temps, qui diffèrent selon les agents et les vecteurs utilisés. Nous détaillons l'ensemble de ces effets dans notre rapport.

Nous vous avons dressé un tableau somme toute assez apocalyptique. Cependant, face à cette menace aussi traumatisante que complexe, la France est dotée de réelles capacités de défense et se distingue à cet égard en Europe.

Nous allons vous décrire ces capacités en suivant ce qu'on appelle le schéma « DORESE » : ce schéma englobe la doctrine, l'organisation, les ressources humaines, l'équipement, les soutiens et l'entraînement.

La doctrine s'appuie sur trois missions : protéger les forces, contribuer à la protection de la population et contribuer à la lutte contre la prolifération d'armes de destruction massive, comme on l'a vu tout à l'heure. Cette doctrine part de trois principes d'action : prévenir, gérer, restaurer. Enfin et surtout, elle s'adosse à cinq piliers capacitaires : la détection, la protection individuelle et collective, la décontamination, les contre-mesures médicales et les moyens de commandement.

J'en viens à l'organisation de la défense NRBC – dont le maître mot est la complémentarité. Cette organisation repose de fait sur une distinction entre les capacités spécialisées et les capacités génériques, dans le but d'assurer la permanence de la défense NRBC. Toutes les unités des armées sont formées, équipées et entraînées à partir d'un socle commun NRBC leur permettant de survivre et de continuer à combattre. Ce socle commun peut se résumer à trois éléments : détecter, se protéger et alerter. Il y a également dans les unités du personnel à la qualification renforcée. D'autre part, les armées s'appuient sur des compétences spécialisées : la défense NRBC spécialisée est un réservoir unique de capacités rares. Il s'agit en particulier du 2e régiment de dragons de Fontevraud, qui relève de l'armée de Terre mais qui a un contrat opérationnel interarmées. Son action est complétée par celle de la brigade des pompiers de l'air, créée en 2021 au sein de l'armée de l'Air et de l'espace et disposant de 13 escadrons de sécurité incendie et de sauvetage. Quant à la Marine, elle ne dispose pas d'unité de défense NRBC spécialisée mais de capacités réparties dans ses différentes forces.

J'insisterai également sur le rôle du service de santé des armées qui assure l'élaboration et la production de contre-mesures médicales et qui conseille le commandement. Le service de santé des armées dispose d'une division NRBC au sein de l'Institut de recherche biologique des armées (IRBA), d'unités spécialisées à Bégin et à Percy et de la pharmacie centrale des armées, établissement dont il faut saluer l'excellence et qui développe et fabrique des médicaments pour répondre aux besoins de soutien médical des forces.

Enfin, citons les centres experts et en particulier le centre interarmées NRBC de Saumur qui joue un rôle clef, en particulier dans la formation. Ce qui me permet de faire la transition et d'évoquer le volet « ressources humaines et formation » du schéma « DORESE ».

Le régiment de Fontevraud, qui est donc le spécialiste NRBC en France, comprend environ 900 personnels, tandis que la brigade des pompiers de l'Air dispose d'environ 1500 personnels.

La formation est un enjeu majeur pour préserver un vivier rare et éviter toute perte de compétences. Il y a en France deux principaux centres de formation. Le centre interarmées de Saumur, dont je viens de parler, et le centre de formation des techniciens de sécurité de l'armée de l'Air qui est à Cazaux. Enfin, il existe en France un centre national civil et militaire de formation et d'entraînement NRBC, à Aix-en-Provence. Ce centre est la cheville ouvrière de la formation interministérielle au NRBC et interagit avec les armées, directions et services du ministère des Armées qui contribuent à son fonctionnement.

Pour que la défense NRBC soit efficace, il faut aux armées une doctrine solide, une organisation claire, des ressources humaines bien formées mais aussi des personnels bien équipés. J'évoquerai donc à présent les équipements. Face à la complexité des dangers et des situations NRBC, les équipements sont nombreux. Ils sont à l'image des cinq piliers capacitaires que nous avons évoqués tout à l'heure : la détection, l'identification et la surveillance ; la protection individuelle et collective ; la décontamination des personnels et du matériel ; les contre-mesures médicales ; enfin, les systèmes de commandement et de communication.

Il ressort des travaux de la mission d'information que la France a accusé ces dernières années un double retard dans le domaine des équipements. Je dis double car ce retard tient à la fois à des lacunes dans certains domaines et à la nécessité de renouveler des matériels anciens dans d'autres domaines. Afin de rattraper ce retard, la direction générale de l'armement (DGA) a lancé en 2020-2021 un programme à effet majeur appelé CINABRE couvrant les cinq piliers précités. Ce programme procède par étapes, appelées techniquement « incréments ». La première étape du programme a été inaugurée à l'été 2021 et concerne, pour près de 80 millions d'euros, la livraison de matériel d'identification biologique – les fameux tests PCR, entre autres – et l'obtention d'autorisations de mise sur le marché pour des contre-mesures médicales. Les étapes suivantes devraient concerner l'acquisition de matériels de nouvelle génération.

Le programme CINABRE sera complété par une opération appelée « EPIA » qui permettra l'acquisition d'équipements de protection interarmées, comprenant la tenue, le masque et les gants de protection.

En lien avec ces équipements, permettez-moi d'évoquer à présent un point qui nous tient particulièrement à cœur : le volet recherche-développement. Nous sommes convaincus, avec le co-rapporteur Chassaigne, de l'importance stratégique de la recherche publique dans le domaine NRBC. C'est pourquoi nous avons rencontré un ingénieur du Commissariat à l'énergie atomique qui suit un programme de recherche-développement dans le cadre de la mission interministérielle « Recherche et enseignement supérieur », aujourd'hui repris dans le programme d'investissement d'avenir n° 4. Au titre du programme 144 de la mission Défense, la DGA consacre également 15 millions d'euros de crédits à l'innovation de défense NRBC. La France peut s'enorgueillir d'être dotée de véritables fleurons dans la recherche-développement en ce domaine.

S'agissant des soutiens, nous insistons dans notre rapport sur le fait que l'effort de défense NRBC ne peut tenir dans la durée qu'à condition d'assurer le soutien et le maintien en condition opérationnelle des matériels. Vous me direz que cela vaut sur l'ensemble du spectre de défense mais s'agissant de la logistique et de la gestion des stocks, les équipements NRBC présentent la particularité, pour certains d'entre eux, de ne pas pouvoir être conservés intacts éternellement : beaucoup de ces équipements sont voués à péremption et doivent être régulièrement remplacés. Il convient donc d'assurer une gestion fine de ces stocks tout en évitant aussi, autant que faire se peut, des commandes au coup par coup.

Enfin, il est bon d'avoir des unités équipées, formées et soutenues. Mais il faut aussi assurer l'entraînement et la préparation opérationnelle des forces – c'est le dernier aspect du schéma « DORESE ». À cet égard, nous voudrions souligner la nécessité d'un entraînement NRBC qui soit en réelle interaction avec les autres fonctions opérationnelles. La prise en compte de la défense NRBC doit être systématique, quel que soit le niveau de l'exercice.

Au terme de ce bref panorama de la menace et de nos capacités françaises de défense NRBC, nous en arrivons à la troisième étape de notre réflexion : les enjeux d'avenir. La France dispose de réelles capacités de défense contre les dangers nucléaire, radiologique, biologique et chimique. Des capacités pleinement reconnues par nos alliés. Mais la défense NRBC est un ensemble capacitaire qui ne peut souffrir d'aucun axe défaillant. Or, si ses ressources humaines sont robustes, elles sont limitées car le domaine NRBC n'est plus considéré comme prioritaire depuis la fin de la Guerre froide. De plus, certains équipements, datant des années 1990, sont vieillissants tandis que d'autres présentent des lacunes dans les domaines de la protection collective et de la détection biologique. Le soutien est fragile : la définition des stocks doit être énoncée dans l'optique d'un conflit de haute intensité et le maintien en condition opérationnelle est coûteux pour les matériels anciens. La France a participé à des opérations exigeantes en termes de défense NRBC, comme l'opération Tamarin en Guinée, où sévissait le virus Ebola, ou l'opération Chammal au Levant. Nos armées jouissent donc d'une véritable expérience récente. Cependant, la défense NRBC française manque d'épaisseur capacitaire et c'est sur ce point que nous tenons à revenir. Les forces armées sont confrontées à un risque de rupture capacitaire lié à l'obsolescence des matériels et à l'ancienneté des équipements, en particulier des équipements lourds de l'armée de Terre.

L'effort de remontée en puissance des capacités de défense NRBC a commencé en 2020-2021 avec le programme CINABRE. Mais la première étape de ce programme ne permettra que de combler les retards accumulés pendant la décennie précédente. C'est pourquoi nous proposons de porter l'effort en faveur de la défense NRBC à 2 milliards d'euros d'ici à 2030, soit 250 millions d'euros par an. Ces crédits permettront de financer le programme CINABRE mais aussi l'acquisition d'autres matériels NRBC, et en particulier des matériels s'intégrant au programme SCORPION de l'armée de Terre : 25 « Griffon » NRBC.

Tout à l'heure, nous avons insisté sur la dimension stratégique de la recherche dans le domaine NRBC. Or, nous constatons une érosion des budgets, en contradiction totale avec l'effort de remontée en puissance de la défense NRBC. Nous estimons que le Commissariat de l'énergie atomique devrait bénéficier de 15 millions d'euros par an dédiés à la recherche dans le domaine NRBC. Ce budget a pourtant été ramené à 12 millions d'euros en 2016. Il faudrait aussi garantir la pérennité de ce budget au-delà de l'échéance du programme d'investissement d'avenir n° 4.

Enfin, on n'insiste jamais assez sur la nécessité de soutenir les efforts colossaux qu'accomplit le service de santé des armées, dans un contexte de surchauffe opérationnelle et d'insuffisance d'effectifs. Il importe de faire en sorte que ce service dispose de moyens matériels et humains suffisants dans ce domaine stratégique.

Et s'il est bien de disposer d'équipements et de matériel moderne et adapté aux nouvelles menaces, il faut aussi avoir des ressources humaines spécialisées en nombre suffisant. Le 2e régiment de dragons comprenant environ 900 personnels, nous estimons qu'il pourrait en gagner une centaine de plus. Compte tenu du niveau actuel de la menace, cela ne nous paraîtrait pas un luxe…

J'en viens à présent à un deuxième aspect qui peut être consolidé : il s'agit de la coopération internationale. Le co-rapporteur Chassaigne l'a dit tout à l'heure : la France est pleinement reconnue par nos alliés dans le domaine NRBC. Elle participe très activement à la coopération internationale au sein de l'Alliance atlantique et le 2e régiment de dragons arme cette année le bataillon de la cellule de la force opérationnelle NRBC de l'OTAN. La défense NRBC française est donc interopérable. La France contribue aussi activement à deux projets de recherche-développement dans le cadre de l'Union européenne : le projet de « système de reconnaissance et de surveillance NRBC » de l'Agence européenne de défense et le projet de « Surveillance NRBC en tant que service », projet s'intégrant à la coopération structurée permanente.

Nous estimons qu'il faut aller encore plus loin et proposons que cette coopération se fasse aussi entre États européens. La France a en effet une véritable carte à jouer dans le domaine NRBC. La France a conclu un partenariat capital avec la Belgique permettant une interopérabilité totale dans le domaine de la mobilité terrestre : le fameux accord « CaMo » de coopération militaire entre la composante terre de l'armée belge et notre armée de Terre. Les deux forces adopteront la même doctrine d'emploi et le même système de formation, autour de l'opération SCORPION de modernisation des capacités blindées médianes. Ce pays nous semble donc un partenaire tout désigné pour une coopération bilatérale dans le domaine NRBC.

De même, nous contribuons avec l'Italie à un projet d'installation d'un polygone d'entraînement en Roumanie dans le cadre de la coopération structurée permanente. La Roumanie et l'Italie nous semblent donc ainsi des partenaires tout à fait intéressants. Nous pourrions même étendre cette coopération à l'Espagne et à la Grèce.

Si la coopération internationale est essentielle et mérite d'être approfondie dans un domaine où les capacités sont rares, l'autonomie nationale reste toutefois stratégique. La France doit continuer à pouvoir disposer d'une appréciation autonome de la situation grâce au renseignement et conserver la pleine autonomie de sa capacité d'intervention. Elle doit aussi, selon nous, soutenir une base industrielle et technologique de défense qui reste très fragmentée.

Dans le domaine qui nous occupe, la France dispose de plusieurs entreprises spécialisées, essentiellement des PME, dotées d'un savoir-faire et d'une expérience reconnues. Ces PME ont d'ailleurs une activité importante à l'exportation. Cependant, il s'agit de nombreux petits acteurs fabriquant des produits de niche. Les seuls industriels de taille sont Nexter et Thales. En dehors de Nexter et de sa filiale NBC Sys, les principaux spécialistes du NRBC ne sont que sur un seul segment d'activité. On peut notamment citer Bertin, Mirion, Utilis, Paul Boyé Technologies ou encore Ouvry ainsi que les entreprises fabriquant des contre-mesures médicales.

La direction générale de l'armement apporte à ces entreprises un soutien tous azimuts, allant des études amont au soutien à l'innovation, en passant par le soutien à l'exportation, l'accompagnement à la coopération et l'apport en capital.

Il reste que la base industrielle de défense NRBC doit être mieux structurée et nous proposons pour cela que les volets civil et militaire mutualisent davantage l'expression de leurs besoins et leurs processus d'achat. Cela aurait le double mérite de favoriser l'interopérabilité des équipements et de renforcer nos PME.

Enfin, il nous paraît essentiel, compte tenu des enjeux, de conférer à la défense NRBC une plus grande visibilité et une plus grande notoriété dans les armées. Les parcours de carrière des spécialistes du NRBC manquent encore cruellement d'attractivité. L'existence d'une fonction opérationnelle et d'une filière professionnelle justifie une meilleure représentativité de la défense NRBC. Nous proposons donc de construire de véritables parcours de carrière au sein de la filière NRBC en s'appuyant sur des descriptifs de postes militaires. Nous proposons aussi de créer une entité interarmées dédiée à la défense NRBC et à la lutte contre les armes de destruction massive.

Au terme de notre exposé, vous l'aurez compris, la défense NRBC est une fonction essentielle, une véritable assurance-vie des forces armées face à des risques et à des menaces parfois difficiles à discerner mais qui sont omniprésents dans les engagements opérationnels.

La défense NRBC est une fonction en pleine remontée en puissance dans le cadre de l'hypothèse d'engagement majeur, dont les évolutions attendues sont en grande partie portées par le volet capacitaire. La défense NRBC doit être permanente, immédiate et massive. Nous ne sommes pas à l'abri de cygnes noirs, ce qui ne signifie pas pour autant que le chant du cygne menace, en cette fin de mandat, chacun d'entre nous !

Pour terminer, je voudrais, en notre nom à tous deux, remercier l'ensemble des personnalités que nous avons auditionnées dans le cadre de notre mission. Sur un sujet extrêmement complexe, ils se sont montrés très disponibles, pédagogues et à l'écoute de nos interrogations.

Un grand merci à vous, chers collègues rapporteurs, pour vos travaux. Nos armées, comme vous l'avez souligné, disposent de moyens dédiés à la défense NRBC avec le 2e régiment de dragons et le régiment médical en liaison avec le SSA. Ils nous protègent face aux menaces et risques NRBC, protéiformes et qui exigent des expertises de haut niveau comme la crise sanitaire liée au coronavirus nous l'a montré. L'expérience tirée de la crise due à la COVID-19 – au cours de laquelle nos armées ont été mobilisées – nous permettra-t-elle de mieux faire face à ces risques à l'avenir ? Pouvez-vous nous préciser le rôle du SSA dans la crise ? Enfin, vous avez aussi rappelé l'obsolescence de l'équipement. Si votre recommandation d'un engagement financier de l'ordre de 250 millions d'euros par an pour l'acquisition de nouveaux matériels et d'augmentation des effectifs est suivie, serons-nous armés pour faire face à d'autres crises, sanitaires ou liées au domaine NRBC ?

Madame la rapporteure, vous avez rappelé que les équipements spécialisés atteignaient rapidement la péremption et qu'il fallait assurer une gestion très fine des stocks. Si nos armées sont en première ligne face aux menaces, elles sont aussi en première ligne pour être protégées. Qu'en est-il de la population ? Comment est-elle prévenue, préparée, entraînée, le tout, dans des délais extrêmement rapides ? Je pense aux personnes présentes en entreprise et dans les écoles et fais le lien avec la crise due à la COVID-19 : les stocks de masques que nous n'avions plus nous ont cruellement fait défaut au début de cette crise. Ces stocks étaient en effet périmés ou avaient été supprimés, ce qui a entraîné une cacophonie et une panique certaines. Je ne parle que des masques mais je pourrais également citer le dépistage, les tests, etc. En cas de crise grave, comment prévenir la population et protéger le plus grand nombre ?

La défense contre les menaces nucléaires et chimiques constitue une mission de premier ordre pour les armées mais quelles sont leurs relations et quelle peut être leur complémentarité avec les sapeurs-sauveteurs de la sécurité civile ? Comment ces deux corps peuvent-ils s'entendre pour être les plus efficaces possible ?

Chers collègues, je tiens tout d'abord à vous féliciter pour ce rapport très intéressant. Qu'il soit militaire ou terroriste, le risque d'attaque NRBC est toujours très élevé. Cela a malheureusement donné lieu à de nombreuses utilisations dans le passé et encore trop fréquemment, notamment au Proche-Orient. La diversité de ces formes d'attaques rend complexe l'anticipation et la préparation du service de santé des armées. Nos forces de sécurité civile et militaire s'estiment-elles suffisamment équipées d'un point de vue matériel au regard des budgets fléchés dans ce domaine et suffisamment préparées, compte tenu des diverses formes que peuvent prendre ces attaques ?

Je vous remercie beaucoup de ce rapport de haute importance en ce moment. Vous avez parlé des différents acteurs : États non-alliés, proliférants et inédits. Vous avez aussi mentionné les acteurs para-étatiques. Pourriez-vous développer cette notion : qui sont-ils ? Sont-ils identifiés ? Sont-ils exclusivement terroristes ?

Je répondrai tout d'abord à Mmes Monica Michel-Brassart et Marianne Dubois et évoquerai le rôle du SSA dans l'opération Résilience. Ce service y a contribué par ses huit hôpitaux d'instruction des Armées (HIA), qui ont pris en charge des malades de la COVID-19, en réanimation comme en secteur conventionnel ; par des renforts zonaux, notamment à Mulhouse où nous avons pu observer les moyens de contribution des Armées avec le déploiement d'un élément militaire de réanimation (EMR) ; par des modules militaires également en outre-mer, et par la mise à disposition de 5 millions de masques. C'est justement la coopération entre le militaire et le civil qui peut permettre d'éviter les manques en équipements de ce type pour la population. Nous n'avons pas parlé de l'organisation de la défense NRBC mais il faut savoir que dans l'organisation militaire, la coopération avec le civil représente une part importante et cette crise a bien montré l'intérêt de ce travail commun. Toujours concernant la contribution du SSA à la gestion de la crise sanitaire, citons les transferts interrégionaux de patients, par voie aérienne à travers le dispositif Morphée ou MEROPE – acronyme désignant les modules d'évacuation en réanimation pour les opérations –, la contribution scientifique et technique, et enfin la campagne de vaccination – au cours de laquelle les hôpitaux militaires ont également été mis à disposition.

S'agissant du matériel nécessaire, les 2 milliards d'euros que nous proposons d'inscrire dans le budget d'ici à 2030, soit 250 millions par an, sont répartis entre des besoins ciblés.

Cela comprend tout d'abord les ensembles de protection interarmées (EPIA) : si nos soldats ne sont pas protégés en cas d'attaque, même s'il n'y a pas énormément de dégâts, nos troupes seront désorganisées. Un autre besoin concerne l'acquisition de 25 GRIFFON qui seront équipés NRBC, en termes de protection et de détection : pour le moment, le matériel utilisé est obsolète. Ensuite, viennent les véhicules de décontamination, pour l'acquisition desquels on a beaucoup de progrès à faire. Enfin vient la question des équipements de protection collective et des contre-mesures médicales. Ces contre-mesures sont très coûteuses. Voilà pourquoi nous proposons de tels investissements – c'est une question de sécurité pour nos armées.

Je reviens sur la question de la sécurité civile, madame Dubois, car j'ai rendu un rapport avec Jean-Marie Fiévet dans le cadre de la commission des Affaires européennes qui traitait du sujet de la protection civile en Europe. Au terme de la crise sanitaire, on pourrait prendre l'habitude de considérer que c'est à l'armée de régler tous les problèmes. Or, lors de nos rencontres avec les militaires, ils ont souvent insisté sur le fait que ce n'était pas à eux de prendre en charge des missions qui relèvent du civil. Cela ne veut pas dire qu'ils n'interviennent pas : ainsi, les formations militaires de la sécurité civile (ForMiSC) sont des éléments militaires intervenant en cas de catastrophes touchant les civils. Mais n'oublions pas qu'en France, nous avons un système de sécurité civile, tout complexe qu'il soit – aux niveaux départemental, zonal et national – et que toute crise est gérée par le préfet au niveau local. L'État mobilise les forces civiles et peut faire appel aux forces armées, mais toujours selon la règle des quatre « i » : les moyens militaires sont employés si les moyens civils sont inexistants, inadaptés, insuffisants ou indisponibles. C'est sur le fondement de cette règle que peut se faire la complémentarité entre capacités civiles et militaires. Dans le rapport que nous avons présenté avec Jean-Marie Fiévet sur la protection civile en Europe, nous avons constaté que la France manquait, contrairement à d'autres États européens depuis des décennies, d'un système permettant d'alerter très rapidement la population, que ce soit en cas de catastrophe naturelle ou de risque NRBC. C'est un aspect qui doit être traité par la sécurité civile et je vous renvoie donc à ce rapport, dans lequel nous formulons des propositions très précises en ce sens.

Cela ne veut pas dire qu'il y ait un mur entre le civil et le militaire pour autant : dans notre rapport, nous proposons par exemple de mutualiser les commandes de matériel afin de permettre aux PME de produire du matériel à la fois à destination des civils et des militaires. Quand vous pensez que les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) commandent des matériels différents d'un département à l'autre, il y a des progrès à faire. Deuxième élément qui existe déjà, c'est la formation interministérielle qui est conduite à Aix-en-Provence. La colonelle qui dirige actuellement le centre de formation, que nous avons rencontrée, est issue du corps des sapeurs-pompiers mais la direction tourne entre les différents corps. Une mutualisation effective de la formation est assurée au sein de l'école d'Aix-en-Provence.

Je citerai enfin le rôle de la gendarmerie, qui est à l'interface du militaire et du civil. Il y aura une annexe à ce sujet dans notre rapport car nous tenons à valoriser l'action de la gendarmerie.

Madame, Nathalie Serre, au sujet des acteurs paraétatiques, on peut citer l'État islamique mais aussi la secte Aum au Japon qui avait perpétré une attaque au gaz sarin dans le métro. Ce sont des entités pouvant utiliser des produits présentant une menace NRBC de manière clandestine mais que l'on surveille particulièrement. Parfois, il peut s'agir d'engins improvisés représentant un danger car les produits peuvent alors être diffusés dans les endroits où l'on s'y attend le moins. C'est là qu'intervient tout le travail du renseignement, dont nous avons peu parlé dans l'introduction mais qui est bien décrit dans le rapport, qui est très important également pour lutter contre les menaces.

Je voudrais vous citer les propositions que nous avons faites dans le rapport pour voir si celles-ci suscitent d'autres questions.

André Chassaigne vient d'énoncer la proposition visant à organiser à l'échelon interministériel l'expression des besoins et les processus d'achat d'équipement NRBC, celle de porter à 250 millions d'euros par an les crédits dédiés à la défense NRBC, la proposition de consacrer un budget de 2 milliards d'euros au NRBC en loi de programmation militaire et celle visant à acquérir 25 GRIFFON NRBC. Cela me permet d'évoquer la visite que nous avons faite au 2e régiment de dragons. Nous y avons eu l'occasion de participer à une manœuvre des militaires, très fiers de montrer à la représentation nationale le matériel qu'ils ont, la tente de décontamination qui peut être installée sur place, les véhicules de l'avant blindé (VAB) qui seront bientôt remplacés par les GRIFFON, etc.

Nos autres propositions concernent l'accroissement des effectifs dédiés à la défense NRBC, la construction de véritables parcours de carrière au sein de la filière NRBC en s'appuyant sur les descriptifs de postes militaires spécifiques aux niveaux interministériel et ministériel, la création au sein de l'état-major des armées d'une entité dédiée à la défense NRBC et à la lutte contre les armes de destruction massive et, enfin, le développement de la coopération en matière de défense NRBC avec la Belgique, l'Italie, l'Espagne, la Roumanie et la Grèce.

Monsieur le co-rapporteur, vous parlez de la coopération nécessaire entre le civil et le militaire en matière de lutte contre les risques NRBC. Vous avez tout à fait raison mais il ne faut pas oublier le rôle des collectivités territoriales et notamment des mairies qui doivent intervenir dans les procédures, par exemple pour la distribution de l'iode.

Effectivement, il ne faut pas l'oublier. Le rapport est centré sur l'aspect militaire mais nous avons bien vu à travers la crise sanitaire dont nous sortons qu'une coopération à l'échelle la plus basse est indispensable. Il existe des plans spécifiques, par exemple avec les zones Seveso, et comme M. Chassaigne l'a expliqué, la prise en charge militaire se fait conformément à la règle des « 4 i ». Cette coopération existe et peut être renforcée encore, sur le matériel notamment. Vous avez raison concernant les contre-mesures médicales, telles que les pastilles d'iode : il est essentiel de les développer afin que nous ayons la capacité sur place de protéger mais aussi de soigner nos populations le plus rapidement possible.

Nous avons volontairement axé notre rapport sur la défense et les armées. Nous traiterons en annexe le rôle de la gendarmerie, très important notamment au niveau territorial. Dans chaque département, des correspondants de la gendarmerie sont formés au NRBC et jouent un rôle de conseil auprès des collectivités territoriales et des populations.

Je souhaiterais revenir sur le point évoqué avec Jean-Pierre Cubertafon dans notre rapport sur le petit matériel des armées. À l'époque, nous avions insisté sur le rôle des PME et j'ai fait la même chose avec Carole Bureau-Bonnard dans le présent rapport, parce que ces entreprises sont sur nos territoires. C'est pourquoi nous évoquons sous cet angle les équipements. Nous considérons qu'il faut être davantage sensible aux PME qui fabriquent en France quand elles le peuvent ou qui fabriquent une partie de leurs produits en France pour sauvegarder leur entreprise – même si elles sont parfois obligées, pour diverses raisons, de délocaliser une partie de leur production.

Nous avons parlé de la Défense, mais existe-t-il aujourd'hui une évaluation concrète du risque ? Hervé Bazin en parlait en 1994 dans Le neuvième jour.

En parlant d'Hervé Bazin, la question est de savoir si nous avons la vipère au poing ou dans la poche ! (Sourires.) Tout un travail de recherche est fait actuellement mais les cygnes noirs, c'est-à-dire les événements qui ne sont pas forcément prévisibles, existent aussi. Ceux-ci demandent de l'anticipation et des moyens de financement au profit de la recherche. Ces événements peuvent arriver très vite. Il y a ce qui est dit dans le cadre des conventions internationales et le non-dit, certains États agissant peut-être en dépit de leurs engagements internationaux. Si, à la suite de la Guerre froide, nous avons diminué nos investissements dans ce domaine en considérant qu'il y avait d'autres priorités, il n'est pas certain que d'autres pays n'aient pas pris une très large avance sur nous et puissent aujourd'hui nous menacer. Il faut distinguer le risque de la menace, qui demande notamment du renseignement.

Je vous remercie, madame et monsieur les rapporteurs, de tous ces éclaircissements. Nous allons effectivement garder à l'esprit les évolutions qu'il est dès maintenant nécessaire d'obtenir, au regard des menaces et des risques que vous avez décrits.

Cet après-midi, nous tiendrons une dernière réunion, conjointe, cette fois, avec la commission des Affaires européennes en vue d'examiner le rapport de Mmes Aude Bonnot-Vandorme et Marianne Dubois sur les opérations extérieures européennes. Ce format de réunion conjointe est à l'image des liens que nous avons essayé de tisser avec d'autres commissions mais aussi de l'effort que nous accomplissons en ces mois de présidence européenne pour continuer à travailler ensemble sur les sujets de défense.

Je souhaite à ceux de nos collègues qui ont décidé de ne pas se présenter aux prochaines élections législatives une excellente continuation. Nous tenons à les remercier de leur état d'esprit et pour le travail qu'ils ont fourni pendant leur mandat. Je tiens également à remercier nos rapporteurs pour tout le travail qu'ils ont accompli. Eux aussi symbolisent ce que nous avons essayé de construire dans cette commission. J'en suis très fière car je souhaitais que nous soyons à la hauteur des engagements de nos militaires et de tous ceux qui œuvrent au quotidien à la protection de notre pays. La nécessité de créer des ponts entre les domaines civil et militaire et d'adopter une approche internationale est de plus en plus évidente. Nous devons aussi poursuivre notre travail de diplomatie militaire et parlementaire.

Je tiens enfin à remercier l'ensemble des personnels qui, de manière très discrète, nous permettent de travailler dans de très bonnes conditions : les agents rattachés au bâtiment, le chef de service de la commission de la Défense et l'ensemble des administrateurs, dont je sais que vous appréciez l'état d'esprit, la disponibilité et la qualité professionnelle. Enfin, je voudrais vous remercier tous, qui avez su au fil du temps nouer entre vous des liens et dépasser les clivages politiques.

J'adresse moi aussi mes remerciements à Mme la présidente, au président Jean-Jacques Bridey, aux vice-présidents et aux vice-présidentes ainsi qu'aux membres du bureau de la commission, grâce auxquels nous avons pu assister à des auditions de très haut niveau, rendre des rapports qui nous ont tous intéressés et travailler ensemble quelles que soient nos opinions politiques pour le bien de nos militaires, pour nos anciens combattants et pour les jeunes qui arrivent.