Intervention de Marianne Dubois

Aujourd'hui, outre l'opération EUFOR Althea déjà évoquée, six opérations et missions militaires de l'Union européennes sont en cours, que je vais brièvement évoquer.

EUNAVFOR Atalanta est une opération navale lancée en 2008 pour lutter contre la piraterie et les trafics au large de la Somalie. EUTM Somalia, lancée en 2010, a pour objet la formation d'une armée somalienne capable d'assurer la sécurité du pays, notamment contre le terrorisme islamiste. EUTM Mali, lancée en 2013, est une mission de formation initialement destinée à restaurer les capacités des forces armées maliennes. Son « mandat » a été élargi, lui permettant d'offrir des formations décentralisées dans les différentes régions ainsi qu'un appui au G5 Sahel.

EUTM RCA, lancée en 2016, vise, elle aussi, à la formation des forces armées centrafricaines, doublée d'une activité de conseil stratégique auprès des autorités politiques et militaires. EUNAVFOR Irini a été lancé en 2020, à la suite d'une précédente opération navale : Sophia, lancée en 2015. Si cette dernière était centrée sur le trafic d'êtres humains, l'opération actuelle était recentrée sur le contrôle de l'embargo sur les armes et le trafic de pétrole en Libye. Enfin, EUTM Mozambique est la dernière mission de formation de l'Union européenne, lancée en 2021 afin d'apporter un appui aux forces armées du pays, pour leur permettre de mieux lutter contre les terroristes islamistes actifs dans le nord du pays.

Environ 2 500 personnes participent actuellement aux opérations et missions militaires de l'Union européenne : 1 500 pour les trois opérations « exécutives », 1 000 pour les missions de formation.

Enfin, le coût de ces opérations et missions militaires repose pour l'essentiel sur les États participants. En effet, aux termes de l'article 43 du TUE, les dépenses opérationnelles entraînées par la mise en œuvre [de la PESC et de la PSDC] sont à la charge du budget de l'Union, à l'exception des dépenses afférentes à des opérations ayant des implications militaires ou dans le domaine de la défense.

Par conséquent, seule une partie des dépenses découlant des opérations et missions militaires – ce qu'on appelle les coûts communs (services médicaux, quartier général, personnel civil, communications…) – peuvent être prises en charge par la Facilité européenne de paix. Ces coûts communs représentent aujourd'hui environ 110 millions d'euros par an.