Intervention de Roger Genet

D'abord, je tiens à dire que l'agence a une transparence totale sur ses travaux. Chaque avis de l'agence ou chaque note d'appui scientifique et technique est publié sur notre site Internet et envoyé aux ministères qui sont les commanditaires. Dans 80 % des cas, ce sont les ministères qui nous saisissent, même si les parties prenantes ou les autres établissements publics peuvent aussi nous saisir. Tous nos travaux sont rendus publics sur notre site Internet.

Nous établissons chaque année un programme de travail qui est revu chaque année mais qui a une perspective pluriannuelle et qui est voté par notre conseil d'administration dans lequel nous avons une représentation des parties prenantes de la société, puisque nous avons une gouvernance « grenelienne ». Notre programmation est donc discutée avec les parties prenantes, aussi bien les organisations environnementales, les organisations professionnelles, représentants de l'Assemblée des départements de France et de l'Association des régions de France. Nous avons un dialogue avec tous les acteurs de la société, puis un vote de notre programme de travail annuel, qui lui, est communiqué.

Par contre, en l'occurrence, le ministère nous avait demandé de proposer une feuille de route, ce que nous avons fait sous forme d'un courrier adressé au ministère qui n'avait pas vocation à être publié, mais il est disponible au titre de la communication des documents administratifs. Madame la Rapporteure, nous vous le communiquerons sans aucun problème. Comme tous les autres, ce document est tout à fait disponible, simplement, il n'est pas rendu public en tant que tel, puisque ce n'est pas un document contractuel.

Pour le détail de cette feuille de route, je vais laisser la parole à Johanna Fite ou à Matthieu Schuler.