Intervention de Olivier Brahic

Les enjeux de santé publique sont de plus en plus pris en compte, notamment ceux liés au bruit. S'agissant de nos enjeux d'arboviroses et de maladies vectorielles à transmission par moustiques, il est vrai que l'urbanisme gagnerait à promouvoir des constructions limitant en amont les eaux stagnantes constituant des gîtes larvaires pour le moustique Aedes. Les systèmes de récupération des eaux de pluie étant particulièrement productifs en moustiques, il faut y réfléchir collectivement.

Le maire peut s'appuyer sur le règlement sanitaire départemental, dont de nombreuses dispositions présentent un intérêt majeur dans la lutte contre le moustique en visant certains lieux spécifiques, comme les ouvrages de récupération ou d'écoulement des eaux pluviales, etc. De plus, le maire peut prescrire – dans les conditions prévues à l'article L. 2113-13 du code général des collectivités territoriales – aux propriétaires des terrains bâtis ou non bâtis des mesures nécessaires à la lutte contre l'insalubrité qui favorise le développement de ces insectes. Enfin, dans une logique d'adaptation de l'urbanisme et des aménagements urbains à la présence de ce type de moustiques, il est possible de proscrire certains ouvrages notamment par le biais du PLU. Cela relève d'une décision communale voire intercommunale. Mais plus qu'une réglementation ou une obligation, nous préférons nous inscrire dans une logique de sensibilisation et dans une communication globale.