Intervention de Maxime Minot

Il est difficile d'être jeune en 2020. Une fois n'est pas coutume, je ne peux que souscrire aux mots prononcés par le Président de la République il y a une semaine. En effet, si la crise sanitaire que traverse notre pays touche chacun d'entre nous, elle a une incidence particulière sur cette jeunesse éprise de liberté et porteuse d'espérances qui se voit contrainte et dont l'avenir semble s'assombrir.

Dans ce contexte, aux mesures parfois illisibles pour les jeunes, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » a un écho particulier et donne à cette commission une responsabilité supplémentaire. Le Gouvernement l'a bien compris. C'est pourquoi, agissant comme un correctif budgétaire avant l'heure, le plan de relance inscrit dans le PLF contient également des mesures relatives à ces lignes budgétaires.

Pourtant, il ne peut s'extraire de cette politique du désormais célèbre et caractéristique « en même temps ». Il faut absolument fermer les salles de sport, où sont appliquées des règles sanitaires strictes – et où d'ailleurs aucun cluster n'a été décelé – mais en même temps il est possible de s'entasser dans les transports en commun. Le bleu budgétaire rappelle en outre à juste titre : « Cette crise montre que le sport est un levier fort permettant aux populations les mieux disposées de surmonter ses effets alors qu'il a été constaté la prévalence chez les victimes du covid-19 de pathologies associées à la sédentarité ».

Cette mission suit donc cette même logique : une augmentation globale des crédits, certes, mais une insécurité budgétaire chronique.

Les crédits dévolus au sport connaissent une relative stabilité par rapport à 2020, après une forte augmentation survenue cette année-là en raison de l'intégration des dépenses de personnel relatives aux CTS dans le programme 219 – pour un financement de 120 millions. Ces dépenses relevaient auparavant du programme 124 de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », programme par conséquent en forte baisse.

Le budget s'inscrit dans la continuité du remplacement du Centre national pour le développement du sport (CNDS) par l'ANS. Par cette opération, le ministère des Sports transfère une grande partie de ses attributions à une agence et ne conserve qu'un rôle de pilotage symbolique sans réelle faculté opérationnelle.

En outre, la situation de l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (ACOSS) n'a toujours pas été réglée.

Les crédits du programme 163 « Jeunesse et vie associative » progressent de 5,99 % par rapport à 2020. C'est à saluer !

Le FDVA voit ses moyens stabilisés à 33 millions d'euros, dont 25 millions d'euros dédiés à ses nouvelles missions – comme dans les lois de finances initiales pour 2019 et 2020. Il n'en reste pas moins que ce nouveau dispositif est largement sous-paramétré par rapport à l'ancienne réserve parlementaire, qui représentait un montant de subventions estimé à 51 millions et bénéficiait à 1 670 associations sportives locales et 2 236 associations sur le territoire national. Ce décalage ainsi que les réformes fiscales les concernant – et la crise sanitaire n'arrangeant rien – ont conduit de nombreuses associations à mettre la clé sous la porte.

Quant au Service national universel (SNU), il est inscrit dans la mission pour 62 millions d'euros. En 2020, il était prévu 28 millions d'euros afin d'atteindre l'effectif de 20 000 jeunes. Ce but n'a pu être atteint en raison de la crise sanitaire. Par conséquent, comment ces crédits ont-ils été consommés en 2020 ? Les 62 millions ouverts en 2021 doivent permettre d'atteindre 25 000 jeunes, soit une hausse de 34 millions pour 5 000 jeunes supplémentaires par rapport à 2020 – ce qui apparaît largement disproportionné par rapport aux chiffres antérieurs. J'attends des explications sur ce sujet.

En tout état de cause, nous sommes très loin de la promesse présidentielle d'ouvrir le SNU à 150 000 jeunes en 2021 et à 400 000 jeunes en 2022.

L'augmentation des crédits dévolus aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 – augmentation obligatoire afin de tenir le calendrier des Jeux – est quant à elle bien réelle. Toutefois, l'essentiel des infrastructures se concentrant sur le territoire francilien, elle ne rayonnera que peu sur le reste du territoire national – ce qui est fort regrettable, notamment pour mon département, l'Oise, limitrophe de la région parisienne. Je dénonce d'ailleurs cette situation depuis deux ans, même si nous avons eu la chance d'obtenir le label « Terre de Jeux 2024 ».

Cette mission se caractérise donc par une augmentation en trompe l'œil, ainsi que par l'absence d'une politique claire en direction de la jeunesse et de la vie associative, toutes deux pourtant essentielles à notre avenir, à quoi s'ajoute le déni de réalité du Gouvernement sur le communautarisme et l'islamisme radical, qui gangrènent le sport et détruisent notre pays.