Intervention de Bruno Studer

Mes chers collègues, permettez-moi, puisque nous traitons de sport ce matin, de rendre hommage au rugbyman Christophe Dominici, disparu hier. Les images de 1999 font partie des souvenirs d'une vie. Je veux dire à ses proches et au staff de l'équipe de France que, ce jour-là, comme beaucoup de Français, j'ai été très heureux et très fier d'être Bleu. Ce week-end, lorsqu'ils seront sur le terrain, nous serons de tout cœur avec eux, ainsi qu'avec les membres de la famille de Christophe Dominici – un Bleu parmi d'autres, mais quel Bleu !

Le 21 octobre dernier, nous avons désigné Bertrand Sorre rapporteur de ce texte et Marie-George Buffet – de retour dans notre commission pour l'occasion, que nous l'accueillons toujours avec plaisir –, rapporteure d'application. Cela me permet de vous remercier, madame, pour votre vigilance sur la nécessité d'inscrire rapidement ce texte à l'ordre du jour.

L'examen de ce projet de loi en séance est prévu lundi 7 décembre et fait l'objet d'une procédure accélérée.

Le code mondial antidopage (CMA), établi sous l'autorité de l'Agence mondiale antidopage (AMA), est régulièrement réactualisé lors de conférences mondiales sur le dopage dans le sport. Ces dispositions étant plutôt techniques et complexes à traduire en droit français, la voie des ordonnances a souvent été privilégiée ces dernières années pour transposer les mises à jour.

Monsieur le rapporteur, je vous cède la parole pour que vous nous exposiez les nouvelles dispositions du code mondial antidopage, ainsi que les modalités de l'habilitation prévue par l'article unique du projet de loi.