Intervention de Bruno Studer

Madame la ministre, mes chers collègues, je suis heureux de vous retrouver pour cette nouvelle audition, en visioconférence.

La conférence des présidents de l'Assemblée nationale a souhaité que les commissions permanentes organisent des auditions des ministres au sujet du Brexit. À l'issue de ces auditions, une discussion se tiendra en séance publique. Nous avons déjà auditionné la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche à ce titre.

La culture n'est probablement pas le domaine le plus touché par le Brexit. Néanmoins, la sortie du Royaume-Uni de l'Union peut avoir des conséquences dans certains des secteurs dont vous avez la tutelle. Les tournées de spectacle sont totalement à l'arrêt depuis le printemps dernier – non pas à cause du Brexit, mais du fait des restrictions sanitaires. Une fois ces contraintes levées, les artistes et les équipes de production pourront-ils circuler librement entre l'Union européenne et le Royaume-Uni ? Des conséquences sont-elles à prévoir pour le marché de l'art français – les antiquaires, les salles des ventes ? Le respect des droits d'auteur et des droits voisins risque-t-il de pâtir du Brexit ? Quelles dispositions prenez-vous pour garantir que les droits d'auteur seront versés ? Enfin, comment la Grande‑Bretagne sera-t-elle appréhendée s'agissant des quotas de production et de diffusion d'œuvres européennes applicables aux chaînes de télévision ?

Je vous laisse d'abord la parole, puis nous entendrons les questions des orateurs des groupes.