Intervention de Cédric Roussel

Réunion du mercredi 10 mars 2021 à 15h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCédric Roussel, rapporteur :

Je voulais vous remercier, monsieur Bournazel. Nous avons créé ensemble le groupe d'études sur l'économie du sport et nous n'avons pas chômé depuis le début de la législature. C'est un sujet que vous connaissez parfaitement ! Nous avons auditionné et surtout rencontré beaucoup d'acteurs. Il n'est pas étonnant que l'amendement que vous présentez à propos du sponsoring reprenne ces travaux-là. La question est simple : alors que la pandémie a stoppé nette la pratique sportive, comment pouvons-nous mieux soutenir le mouvement sportif local, nos petits clubs ? Vous l'avez évoqué, un rapport met bien en exergue le fait que le sponsoring constitue bien une manière de financer très largement le sport, qu'il soit amateur ou professionnel. Nous avons peut-être besoin de creuser les possibilités. Vous proposez notamment un crédit d'impôt à 20 % ‑ j'en propose un à 30 %. Nous sommes d'accord sur le principe que ces TPE-PME puissent être la cible principale de cette incitation et surtout que cette dernière concerne nos entreprises à l'échelle locale. Afin de bien cibler cette mesure, il s'agira de plafonner le montant. Il importe que tout cela soit calibré et construit. Le sujet a été évoqué lors de nos auditions.

C'est la raison pour laquelle j'avais pris attache avec le cabinet du ministre chargé des comptes publics. Je vous propose de porter ce sujet ensemble à l'occasion d'un prochain projet de loi de finances ou d'un collectif budgétaire, en s'appuyant notamment sur votre amendement AC248 qui préconise un rapport « concernant l'impact de la crise actuelle sur les dépenses de partenariat sportif des entreprises et les moyens de les encourager dans la perspective de l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 ».

Vous le savez, je suis un homme d'équilibre. Nous devons soutenir à la fois la compétitivité de nos clubs professionnels et nos clubs locaux. Il nous faut relancer la machine à la sortie de cette crise et dans la perspective de l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques. Pour cette raison, je donne un avis défavorable à l'amendement AC247 afin que nous en discutions dans le cadre d'un projet de loi de finances rectificative et un avis favorable à l'amendement AC248 portant demande de rapport.

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