Intervention de Roxana Maracineanu

Depuis un peu plus d'un an, parce qu'il est au centre de la vie sociale, le sport est touché en plein cœur par la pandémie. Aujourd'hui, nous pouvons enfin nous projeter, regarder devant nous avec confiance et envisager des perspectives heureuses. Grâce au travail réalisé avec Jean-Michel Blanquer depuis le regroupement du ministère des Sports avec l'Éducation nationale, nous avons pu travailler sur des sujets enthousiasmants. Ces perspectives réjouissent notre secteur et nos acteurs.

Avant de vous présenter les grands axes de réouverture du secteur sportif, je voulais exprimer ma gratitude aux 360 000 associations sportives : elles ont tenu bon et ont maintenu le lien avec leurs adhérents. J'ai une pensée toute particulière pour les 2 millions de bénévoles, que vous représentez aussi au sein de cette assemblée, ainsi que pour les éducateurs sportifs, qui ont su patienter et maintenir la motivation de leurs troupes. Je remercie aussi les acteurs du sport des structures privées, les magasins de sport et les clubs professionnels, qui se sont occupés de leurs abonnés, de leurs clients et de leurs supporters, pour garder en vie la flamme qui les anime et l'amour de la pratique sportive. Plus de la moitié de la population de notre pays s'adonne à une activité sportive. Parmi ces 36 millions de pratiquants, nous devons porter un regard particulier sur les 16 millions qui avaient l'habitude de pratiquer en club, pour qu'ils y reviennent rassurés et motivés.

Nous partageons tous la conviction que la pratique sportive est essentielle pour notre santé physique et psychologique, ainsi que pour des raisons de cohésion sociale, d'émancipation et de santé publique. C'est pourquoi, depuis le début du premier confinement en mars 2020, comme l'a dit Jean-Michel Blanquer, nous sommes motivés et mobilisés tous les jours, avec les équipes du ministère chargé des sports, pour maintenir la pratique sportive amateure et professionnelle.

À chaque étape, nous avons veillé à préserver au mieux le sport en plein air pour tous nos concitoyens, à le préserver partout pour les publics prioritaires porteurs de handicap ou d'une prescription médicale, pour les mineurs et pour nos athlètes de haut niveau ou professionnels.

À cet égard, je tiens à saluer le sérieux de ces sportifs, puisqu'ils doivent se soumettre à des tests deux fois par semaine. Cela n'est pas simple. Un travail colossal a été déployé par les fédérations, les ligues professionnelles et les clubs pour établir des protocoles qui les protègent et qui respectent à la lettre les recommandations des autorités de santé.

La semaine dernière, le Président de la République a fixé un nouvel horizon en assumant avoir fait des choix, qui ne sont pas des paris. Nous voulons en effet une réouverture progressive, prudente et responsable, et un retour à une vie sociale par étapes, prenant en compte les situations locales et l'évolution du contexte épidémique.

Le Président de la République a fixé quatre dates clés qui se traduisent concrètement pour le secteur du sport.

Ce lundi 3 mai a marqué la fin de la limitation de déplacement, ainsi que la reprise des activités pour le scolaire et le périscolaire dans les équipements sportifs en intérieur, piscines comprises.

Le 19 mai prochain, nous franchirons un nouveau palier : le couvre-feu sera repoussé à 21 heures, et les activités sportives associatives en intérieur pour les mineurs seront de nouveau autorisées. Cette date sera également très importante pour le sport, puisqu'elle marquera le retour du public dans les stades et les salles accueillant des compétitions sportives, avec un plafond de 1 000 spectateurs en extérieur et 800 en intérieur, dans le cadre de jauges proportionnelles à l'enceinte.

Le 9 juin marquera, outre le passage du couvre-feu à 23 heures, le retour du public dans les stades jusqu'à 5 000 personnes, sur présentation d'un pass sanitaire. Les adultes pourront retrouver leurs salles de sport préférées. Le sport sera pratiqué selon les règles habituelles en plein air, mais nous éviterons encore le contact physique en intérieur.

Enfin, le 30 juin, tandis que le couvre-feu sera levé, nous visons un retour à la normale pour les jauges de spectateurs, tout en restant attentifs aux situations sanitaires locales dans les établissements recevant du public (EPR).

Nous avons élaboré cette progressivité en concertation avec les acteurs du monde sportif. Ce sont eux qui nous ont fait savoir quelles étaient leurs priorités : en premier lieu, les enfants, puis les adultes, et enfin le retour par étapes des capacités en matière de jauges. Nous avons établi cette progressivité pour que le retour à la normale soit pérenne, tant pour les pratiquants que pour les spectateurs. Cette progressivité nous permettra de travailler avec notre écosystème, pour définir les modalités de mise en œuvre et les protocoles de manière concrète et pragmatique, et ainsi reprendre la pratique sportive aux dates indiquées.

Les fédérations sportives, les acteurs économiques du sport, les collectivités locales et les acteurs de l'État travaillent ensemble depuis plus d'un an sous l'impulsion de notre ministère, à raison d'une réunion hebdomadaire. Nous avons ainsi recueilli depuis la fin de la semaine dernière l'ensemble des propositions issues de la présentation des protocoles de reprise ; nous les avons transmises au Premier ministre.

De même, les associations d'élus et des techniciens du sport, sous la coordination de l'association nationale des élus en charge du sport (Andes), ont produit un travail essentiel avec tous les acteurs pour formaliser les conditions d'accès et d'utilisation des équipements sportifs, pour les pratiquants comme pour les spectateurs. Nous vous inviterons à participer à ce travail de partage d'information avec les territoires, d'autant plus que les modalités s'adapteront aux situations sanitaires locales.

Le Gouvernement a réalisé des efforts financiers sans précédent pour aider le secteur sportif. Depuis le début de la crise, l'État a déjà accordé plus de 3 milliards d'euros d'aides de droit commun pour le sport amateur, le sport professionnel, le sport associatif et le secteur marchand, grâce à l'activité partielle, au fonds de solidarité, aux exonérations de charges et aux prêts garantis par l'État (PGE), prolongés ou élargis.

Nous sommes allés plus loin en complétant ces aides de droit commun par des mesures spécifiques au sport, comme le fonds de solidarité de 15 millions d'euros en 2020, renouvelé en 2021, que les associations sportives qui n'emploient pas de personnel peuvent activer auprès de l'Agence nationale du sport (ANS).

Le Président de la République a aussi annoncé un fonds spécifique de 20 millions d'euros pour les fédérations qui subissent des pertes de licences importantes. Les premiers versements interviendront d'ici à quelques jours, notamment pour les sports de salle et de combat, qui ont le plus souffert. Ces aides accompagneront des dispositifs d'urgence déjà débloqués par ces fédérations vers leurs clubs.

De plus, une enveloppe de 107 millions d'euros a été prévue pour compenser partiellement les pertes de recettes de billetterie des clubs sportifs professionnels et des organisateurs de manifestations sportives, entre le 10 juillet et le 31 décembre 2020. Les décaissements sont en cours depuis février dernier.

Aujourd'hui, dès lors que les compétitions se déroulent toujours dans les mêmes conditions de huis clos, il est légitime que le dispositif soit prolongé au premier semestre 2021. C'est pourquoi, avec Jean-Michel Blanquer, nous avons annoncé que le dispositif serait reconduit dans les mêmes conditions.

C'est également pour répondre à cette situation et soutenir les acteurs que l'État déploie des moyens exceptionnels à l'attention des associations et entreprises de la montagne, comme le fonds de solidarité, auquel les moniteurs de ski sont éligibles à titre individuel, ou le dispositif de soutien aux exploitants publics ou privés de remontées mécaniques. Cette dernière aide, qui a été approuvée par la Commission européenne et qui n'est pas plafonnée, doit permettre aux gestionnaires de bénéficier d'une subvention de 49 % de leur chiffre d'affaires de référence, à partir des données constatées sur trois exercices de 2017 à 2019.

De plus, le sport bénéficie d'un plan de relance sectoriel doté de 122 millions d'euros, dont la moitié est consacrée à l'emploi sportif des jeunes. En effet, 40 millions d'euros supplémentaires financeront jusqu'à 7 500 emplois sportifs pour les 16-25 ans, soit 2 500 emplois supplémentaires grâce au plan de relance.

Par ailleurs, 12 millions d'euros supplémentaires financeront le dispositif Sésame, qui permettra à 6 000 jeunes, d'ici à 2022, de trouver une formation, d'accéder à une qualification dans les métiers du sport et de l'animation grâce à un accompagnement individualisé ; ce dispositif est destiné aux jeunes les plus fragiles, sans qualification, en échec scolaire, et à tous ceux qui souhaitent se diriger vers les métiers du sport, métiers volatiles que les associations ont déjà perdus au cours de la crise sanitaire.

Un effort important doit être réalisé sur la formation, mais aussi sur la découverte du bénévolat dans le monde associatif. Ainsi, 5 000 missions de service civique sont, de surcroît, consacrées au sport. Les jeunes peuvent, par l'intermédiaire du service national universel (SNU), ou de manière volontaire, intégrer une association, découvrir le bénévolat ou se diriger vers ces emplois aidés dans le champ sportif. Ces missions sont ouvertes aux jeunes de 16 à 25 ans, et jusqu'à 30 ans pour les personnes en situation de handicap.

En outre, nous avons sanctuarisé 50 millions d'euros pour la rénovation énergétique du bâti sportif. Un grand nombre de communes sont en train d'adresser des dossiers à l'ANS. Les équipements sportifs sont aussi éligibles à des aides exceptionnelles à la rénovation thermique sur les crédits de France Relance, par l'intermédiaire de la dotation d'équipement aux territoires ruraux (DTER) et de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL), outre ces 50 millions spécifiquement alloués à l'ANS.

De plus, 8 millions d'euros ont été alloués pour financer la transformation numérique des fédérations sportives, et 11 millions d'euros sont destinés à soutenir les clubs et les associations via les projets sportifs fédéraux. Cet argent sera distribué par les fédérations.

Deux autres annonces sont venues répondre à la demande des élus locaux des quartiers prioritaires de politique de la ville (QPV), pour les soutenir. Ainsi, 30 millions d'euros seront consacrés aux équipements sportifs dans les QPV, en supplément du budget général consacré au sport et aux équipements sportifs – notre objectif est de financer 1 000 nouveaux terrains de sport d'ici à 2022 – et 6 millions d'euros aux associations sportives de quartier.

Enfin, dans l'optique du soutien au rebond de la pratique, tout en garantissant la sécurité des pratiquants, nous avons activement participé, ces derniers mois, aux travaux visant à l'élaboration d'un masque adapté à toute pratique sportive. Notre ministère a, en effet, contribué au financement des travaux en faveur du développement d'un référentiel Afnor-Spec relatif au masque barrière pour le sport. Ce référentiel a été publié en février dernier, et les industriels ont d'ores et déjà lancé les chaînes de fabrication. Je me réjouis de vous confirmer que le masque barrière est désormais disponible chez certains fabricants et qu'il constituera, à plus grande échelle, un outil primordial pour la reprise des activités sportives en intérieur, même si cette reprise n'est pas conditionnée au port du masque.

De plus, nous travaillons sur le pass'sport, qui permettra de soutenir la reprise de l'activité sportive. Il favorisera la prise de licences pour les familles les plus fragiles. Ce dispositif sera doté de 100 millions d'euros, déployés dès cette année.

Mesdames et messieurs les députés, s'il est de notre devoir de rester prudents, les perspectives sont encourageantes. Nous pouvons nous y engager avec enthousiasme, entrain et confiance. Plus que jamais, au sortir de cette crise, nous aurons besoin de vous, parce que nous aurons besoin des clubs et associations sportives, avec lesquels vous êtes en contact sur le terrain ; nous aurons besoin des éducateurs et des bénévoles, pour remettre les citoyens en mouvement et recréer le lien social entre tous, dans le strict respect, toujours, des gestes barrières et des règles sanitaires en vigueur.