Intervention de Roxana Maracineanu

Je commencerai par les piscines. Depuis un an et demi, les apprentissages ont été beaucoup freinés. Nous avons donc souhaité, avec M. le ministre, accélérer l'ouverture des piscines et de tous les équipements couverts avant le 19 mai. Dès le lundi 3 mai, les cycles piscine des écoles pourront reprendre, et les sections sportives scolaires pourront retourner dans les bassins. Les apprentissages non réalisés doivent être rattrapés, notamment pour certaines classes d'âge. Avec le programme Aisance aquatique, nous avons avancé ces âges à 3, 4, 5 et 6 ans, à l'école. Cette mesure notable sera bénéfique à la culture de la natation et à la lutte contre les noyades.

Pour prévenir ce dernier risque, il est aussi essentiel qu'à partir du 19 mai les mineurs puissent accéder aux piscines, puis les adultes à partir du 9 juin. Nous attendons un été chaud, et se baigner dans des espaces non surveillés accroit le risque de noyade. Le ministère des Sports a signé une convention avec la confédération des constructeurs de piscines ; la construction de piscines à domicile a considérablement augmenté pendant le confinement, de 54 %. Dès le mois de juin, nous prolongerons ainsi notre politique de lutte contre les noyades et de mise en sécurité des enfants, notamment des enfants de moins de 6 ans des familles qui ont des piscines à domicile. Nous agissons aussi de manière très forte dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et dans les territoires ruraux. Nous mettons la même volonté à nous occuper des territoires éducatifs ruraux et des zones de revitalisation rurale (ZRR) que des QPV. Ainsi, nous développons dans les cités éducatives les deux fondamentaux que sont l'aisance aquatique et le savoir rouler à vélo, encourageant ainsi l'égalité des chances pour tous les enfants.

L'Assemblée nationale souhaitait un retour dans les équipements sportifs avec des jauges. En concertation avec les acteurs du sport, y compris professionnels, ces jauges encadrent ce retour, car nous voulons qu'il soit très prudent. Cette prudence permettra de sécuriser la reprise de la saison suivante, dès le mois de juillet pour le football et le mois d'août pour le rugby. Notamment pour le rugby, dans les phases finales du championnat du Top 14, il semblait important de disposer d'une jauge de 65 % de l'enceinte, à partir du 9 juin, dans la limite de 5 000 personnes maximum par stade. Ainsi le redémarrage sera progressif et les collectivités et organisateurs d'événements pourront tester leurs protocoles. Dès le 19 mai, nous autorisons une jauge de 35 % de l'enceinte, avec un plafond de 1 000 personnes à l'extérieur et 800 à l'intérieur.

Dès que vous rencontrez des problèmes sur les territoires, mesdames et messieurs les députés, nous les traitons au cas par cas, qu'il s'agisse de l'organisation d'un événement, d'une autorisation d'accès à des équipements sportifs délivrée à une association ou de bonne compréhension des mesures. À la moindre question liée au sport, les préfets doivent se mettre en lien directement avec le ministère. Quant à l'ouverture des piscines et à la reprise des cycles scolaires, si vous constatez que des chefs d'établissement ne sont pas assez motivés pour reprendre les activités aquatiques ou les activités sportives en intérieur, n'hésitez pas à nous le signaler, nous ferons le nécessaire pour débloquer les situations, au cas par cas.

Concernant les événements sportifs, le niveau des jauges s'est voulu prudent, pour que les organisateurs d'événements sportifs de masse reprennent, dès le mois de juin, leurs activités progressivement. La limite, bientôt décidée, sera de 50 à 100 personnes maximum dès le mois de mai, pour la reprise des compétitions sportives ; puis de 1 000 personnes dès le mois de juin et au-delà, car ces événements représentent des revenus importants pour un certain nombre d'associations. Les compétitions de loisir tout public pourront ainsi reprendre, et lanceront le début de la nouvelle saison sportive au mois de septembre.

L'État et le Gouvernement ont souhaité accompagner cette reprise du sport, tout d'abord grâce à une grande campagne de communication tout public, qui passera sur les ondes, à la télévision et par le biais d'affiches, dans l'ensemble des lieux sportifs : salles de fitness, magasins de sport, monde associatif amateur et professionnel. Cette campagne veut rassurer les publics. Les pratiques sportives ont été différentes durant ce confinement, et certaines salles de fitness craignent que les abonnés ne reviennent pas aussi rapidement que prévu.

Les adultes pourront revenir dans les équipements fermés à partir du 9 juin sans contact, et du 1er juillet avec contact. Les salles de fitness pourront donc rouvrir dès le 9 juin, avec les masques, si les personnes le souhaitent, pour pouvoir se protéger et éviter une nouvelle fermeture des salles.

Effectivement, en Europe, les ouvertures des salles sont totalement inégalitaires. En France, nous avons choisi cette progression, que nous assumons, car nous souhaitons ne pas avoir à refermer ces salles et restreindre ni la circulation des personnes ni le retour des écoles vers le sport, qui est essentiel pour la santé physique et mentale de tous.

En matière de sport santé, nous achevons cette année la labellisation et la structuration des 500 maisons sport santé souhaitées et promises au cours de la campagne présidentielle. Nous les avons créées, et elles ont connu une affluence extraordinaire. Pendant le confinement, en 2020, 17 % des personnes qui pratiquaient le sport le faisaient sur ordonnance. Avec M. Olivier Véran, nous souhaitons désormais élargir le décret définissant les affections de longue durée (ALD), pour y intégrer d'autres maladies chroniques. Ce décret plus large permettrait des prescriptions sur ordonnance plus faciles et plus simples, délivrées non seulement par le médecin traitant, mais aussi par tous les spécialistes. Par exemple, des cardiologues ou endocrinologues pourraient prescrire du sport et de l'activité physique à des personnes en rééducation ou à des patients aux pathologies très handicapantes, pour lesquelles nous savons que le sport est une solution.

Dans la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, que nous souhaitons voir inscrite à l'ordre du jour du Sénat, nous avons souhaité que le sport santé puisse devenir une priorité. Madame Petit, vous avez été très investie sur ce sujet. Nous avons facilité l'accès à ces équipements sportifs pendant le confinement et des partenariats se sont noués entre des salles de fitness et les personnes qui font du sport sur ordonnance, ainsi qu'avec des personnes en situation de handicap. Nous souhaitons que cette organisation perdure après le confinement.

Concernant la dérogation au couvre-feu pour les supporters qui sortiraient de certains événements sportifs, nous sommes en discussion avec Mme Roselyne Bachelot et les chambres de commerce et d'industrie (CCI). Des personnes éventuellement munies d'un pass sanitaire et d'un billet d'entrée au stade ou dans un évènement culturel pourraient avoir la possibilité de sortir une fois l'événement terminé, pour rentrer directement à la maison, sans faire un détour par un bar ou un restaurant.

Le pass'sport, pour la reprise du sport amateur à la rentrée, est en cours de finalisation. Les modalités seront annoncées à la mi-mai. Avec le mouvement sportif, nous avons élaboré un dispositif qui bénéficierait en priorité aux clubs licenciés. Dans les QPV, néanmoins, il est souhaité et souhaitable que nous puissions élargir l'éligibilité aux associations qui ne seraient pas affiliées. Les 6-16 ans sont pour le moment concernés, jusqu'à 20 ans pour les jeunes en situation de handicap. Néanmoins, ce dispositif a vocation à évoluer, si nous constatons que l'enveloppe des 100 millions d'euros n'est pas consommée. Nous élargirions alors la tranche d'âge et le quotient familial, qui est pour le moment fixé à 600 euros de revenus mensuels. Cette allocation de rentrée scolaire pourrait encourager la pratique sportive de 5 millions de jeunes, alors que l'enveloppe de 100 millions vise actuellement 2,5 millions d'entre eux. Nous comptons aussi beaucoup sur les cofinancements que proposent les collectivités territoriales ou qui seront mis en place par certaines fédérations et des acteurs économiques partenaires du monde sportif qui souhaitent aussi s'engager dans cette démarche. Mesdames et messieurs, si des initiatives sur vos territoires vont dans ce sens, je vous prie de les signaler au ministère.

J'en viens au sport de haut niveau. Les deux tiers de nos sportifs de haut niveau sont sélectionnés pour les Jeux Olympiques de Tokyo. La vaccination a débuté, 1 400 personnes vont être vaccinées, sportifs, staff et entraîneurs compris, pour répondre aux exigences japonaises et pour que les Jeux soient organisés en toute sécurité. Grâce à la vaccination, les sportifs n'auront plus à réaliser les deux ou trois tests hebdomadaires, qui sont un peu pénibles. C'est une bonne nouvelle.

Enfin, nous ne rouvrons pas la crise des CTS, mais le concours des CTS ! Voilà qui était très attendu par ces agents de l'État qui sont au service des fédérations. Il est important que les fédérations puissent compter sur ces agents, en vue des Jeux de Tokyo et de Paris 2024. Ils pourront servir les fédérations depuis les centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS), puisque nous avons lancé une réforme de l'accompagnement du sport de haut niveau, notamment pour les fédérations qui en ont besoin, qui ont des champions dans leurs rangs mais n'ont pas assez d'agents d'État sur lesquels s'appuyer. Avec Jean-Michel Blanquer, nous avons souhaité que, depuis les CREPS et l'ensemble des établissements, ces conseillers nouvelle génération puissent être au service des fédérations, et surtout des sportifs et des entraîneurs qui sont présents dans les territoires, pour accompagner le sport de haut niveau. C'est la raison pour laquelle nous constatons une petite baisse du nombre d'agents dans certaines fédérations. Néanmoins, ces agents resteront au service des sportifs et du sport français. Ils seront simplement répartis différemment dans nos établissements. Nos sportifs pourront continuer à bénéficier de toute l'expertise de nos CREPS, que nous gérons en collaboration avec les collectivités territoriales.

Quant aux masques, ils ne seront pas une condition de la réouverture, mais une protection supplémentaire, tout comme le pass sanitaire, disposition qui sera débattue prochainement à l'Assemblée nationale. Nous pourrons alors vous en dire un peu plus sur l'utilisation et l'accueil de ce pass sanitaire dans le monde sportif. Je peux néanmoins déjà vous dire que les acteurs du sport sont bienveillants à l'égard de cette mesure et comprennent comment l'utiliser, pour aller au-delà des jauges imposées et assurer la santé de nos concitoyens, qu'il s'agisse des pratiquants ou des spectateurs.

Je vous remercie pour votre intérêt pour le sport et pour cette reprise, que nous souhaitons tous positive et pérenne, au service de nos associations, de nos territoires, des pratiquants et des amoureux de sport.