Il vise à confier à l'ARCOM une mission de réduction de la pollution numérique. De fait, selon l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), les émissions de CO₂ des nouvelles technologies sont dues à parts égales au fonctionnement d'internet – transport et stockage des données, fabrication et maintenance de l'infrastructure – et à la fabrication de nos équipements informatiques, comme les ordinateurs, les smartphones et les tablettes.
Greenpeace explique ainsi que la production d'un téléviseur exige d'extraire 2,5 tonnes de matières premières et génère 350 kilogrammes de CO₂. Autrement dit, avant même d'être utilisé, un téléviseur émet autant de CO₂ qu'un aller-retour Paris-Nice en avion ! Et plus on miniaturise et complexifie les composants, plus on alourdit leur impact sur l'environnement : il faut quatre-vingts fois plus d'énergie pour produire un gramme de smartphone qu'un gramme de voiture.
Il est temps que l'organe régulateur de l'audiovisuel prenne en compte la pollution numérique et veille à la réduire.