Intervention de Marie Zimmer

Je vous donnerai tout d'abord quelques dispositions générales sur REACH. Ce règlement permet de collecter de nombreuses informations sur les substances chimiques, grâce à un processus d'enregistrement qui en a enregistré 23 000, comme l'a dit M. Prudhon. REACH prévoit un processus d'évaluation pour renforcer les connaissances sur les substances suspectes, et s'assurer de la conformité des dossiers. Il comprend aussi des processus de réglementation et d'interdiction des substances jugées dangereuses. Celles-ci peuvent être interdites, et éventuellement bénéficier d'une autorisation limitée à certaines utilisations, ou faire l'objet d'une restriction ciblée.

En réponse à votre remarque sur l'impact des produits chimiques du quotidien, je pense qu'il est nécessaire de mieux communiquer auprès des consommateurs européens sur les réglementations qui protègent actuellement leur santé et l'environnement. Toutefois, tout dépend de la définition de la substance dangereuse, qui reste floue. Certaines sont utilisées à titre particulier et jouent un rôle spécifique dans le produit. Dans le cas où une substance est avérée dangereuse, il convient de s'interroger sur les possibilités de substitution. Les substituts ne sont peut-être pas présents en quantité suffisante sur le marché européen, ou bien leurs impacts ne sont pas encore suffisamment évalués. Parfois, la substitution peut être regrettable.

En conclusion, la présence de substances dangereuses doit être mise en parallèle avec la notion de risque. Le risque est avant tout lié à l'exposition des citoyens, mais il n'est pas un danger dans l'absolu. Ai-je répondu à votre question avec suffisamment de détails ?