Intervention de Sébastien Almagro

Monsieur le président madame la rapporteure, mesdames et messieurs les députés, nous le savons tous : le réchauffement climatique est là et nous devons l'enrayer. Tout récemment, un article paru dans Le Monde soulignait un accroissement du taux de méthane dans notre atmosphère qui battrait un record vieux de 800 000 ans, et cela au cours de la dernière décennie.

À une époque où le taux de méthane ne fait que s'accroître dans l'atmosphère, est-il bien raisonnable d'aller produire du méthane avec des bactéries qui ont été potentiellement modifiées et qui vont être produites à des échelles encore jamais atteintes sur le territoire ? Ensuite, il faut bien comprendre que le méthane est un gaz à fort effet de serre, environ vingt-cinq fois plus impactant que le dioxyde de carbone. Méthane et dioxyde de carbone sont des molécules volatiles et génèrent donc un carbone qui se retrouve dans l'atmosphère. Alors, est-il bien judicieux de risquer d'augmenter ce taux de carbone, soit en produisant du méthane, soit en consommant ce méthane qui au final était du carbone qui avait été fixé par la nature ? Actuellement, on s'aperçoit que les puits de carbone de notre environnement, l'océan, les forêts et les sols semblent tomber en panne et c'est une des explications qui est avancée dans l'article du Monde et dans d'autres articles scientifiques. Est-il alors judicieux de continuer à mettre du carbone dans l'atmosphère alors que nous avons la possibilité de le laisser fixé par la nature ?

Concernant l'aspect agro-industriel de la méthanisation, on peut tout d'abord se questionner sur la pertinence de l'utilisation des fonds publics. Les projets sont fortement subventionnés par l'État et des collectivités territoriales, à hauteur de 15 % à 20 %, et sans contrepartie du type actionnariat par exemple. De plus, les exonérations de taxes sur le foncier bâti et non-bâti, de contribution foncière des entreprises, etc., ne sont pas payées par ces exploitations de type agricole. Par ailleurs, les collectivités locales, le plus souvent, ont des portefeuilles relativement minces et doivent s'occuper par exemple de l'entretien des voiries. Un méthaniseur agricole génère le passage de 13 000 camions par an. Pour les subventions, c'est 1,7 million d'euros de subvention pour 2,5 emplois créés. Quelle est la retombée locale d'une telle industrie sachant que la plupart des communes ne sont pas connectées au réseau de gaz car trop petites ? L'argent qui gravite autour de la méthanisation semble attirer des convoitises et cela a été souligné le 13 mars dernier dans un article du Canard enchaîné.

On peut également s'interroger sur la violence que représente l'installation de tels projets à l'égard des riverains. 13 000 camions par an, ce n'est pas La petite maison dans la prairie ! Ce n'est pas une petite ferme !

La question des services de l'État se pose aussi. La DREAL du Grand Est, via un organisme tiers, et cela a été constaté par huissier, promeut des stratégies d'isolement des opposants.

À une époque où nous avons besoin de plus de démocratie et de moins de carbone dans l'air, ne faudrait-il pas repenser la place de la méthanisation dans notre monde actuel, c'est-à-dire celui XXIe siècle ?