Intervention de Michel Zumkeller

Je remercie ceux d'entre vous qui se sont exprimés, et qui ont tous en commun avec moi de vouloir défendre le sport amateur.

J'adresse des remerciements particuliers à M. Cédric Roussel, dont la participation aux auditions nous a permis d'échanger. Cependant, je ne suis pas d'accord avec lui quand il affirme que cette proposition de loi a pour objet la régulation du marché des transferts dans le sport : l'objectif de notre texte, c'est le soutien au sport amateur, aux petits clubs, aux bénévoles – et si ce soutien passe par une régulation, c'est une autre question. Quand, le 7 décembre prochain, nous nous retrouverons en séance publique pour défendre tous ensemble le sport amateur, nous aurons fait progresser cette cause.

Je suis évidemment d'accord avec notre collègue Fabien di Filippo quand il évoque un désengagement de l'État, mais il ne faut pas tout mélanger. Si nous n'avons nullement l'intention de tuer le sport professionnel, qui représente une masse considérable d'activité, nous voulons faire reconnaître tout ce que représente également le sport amateur. Comme moi, vous êtes un député de terrain et il doit vous arriver d'assister aux assemblées générales de petites associations sportives : vous connaissez des bénévoles, et vous savez à quel point la situation des clubs amateurs est critique. Or, même si le football français n'a pas vocation à régler tous les problèmes sociaux du pays, les associations sportives jouent un rôle social très important en certains points du territoire.

Notre collègue Sophie Mette a relayé plusieurs idées que nous avions déjà entendues lors des auditions, sur le thème : « C'est une très bonne idée, mais… ». Si je peux entendre ce « mais » – j'y suis habitué, puisque cela fait quinze ans que je suis député –, j'aimerais bien qu'il soit suivi d'une proposition concrète. Vous me dites que le sport professionnel donne déjà pour le sport amateur, soit. Dans ce cas, je vous invite à assister aux assemblées générales des petites associations et à examiner leur budget. Si les sportifs professionnels donnent déjà, je ne sais pas où passe leur argent, car on n'en trouve aucune trace dans le budget des clubs amateurs : je n'y ai jamais vu une ligne correspondant à des fonds provenant de la fédération ou de la ligue – alors même que mon département, le Territoire de Belfort, ne fait pas partie des plus pauvres. Peut-être l'argent provenant du sport professionnel est-il exclusivement affecté à la construction de grands districts régionaux et de bâtiments onéreux ? S'il est permis de se poser la question, une chose est certaine : quand il manque 3 000 euros à un club amateur pour former un éducateur, il est impossible de les trouver !

Béatrice Descamps s'est engagée dès le départ à nos côtés et je l'en remercie. C'est à juste titre qu'elle a évoqué les Jeux Olympiques et Paralympiques que nous allons accueillir à Paris en 2024, et qui constituent une perspective formidable pour le sport amateur. Je rappelle que cette proposition de loi ne concerne pas que le football et le rugby : elle vise à ce que le sport professionnel dans son ensemble soutienne le sport amateur – et si nous pouvons applaudir en 2024 des champions de tennis de table, de tir à l'arc, de tir à la carabine, nous en serons ravis, et ce sera l'occasion de valoriser des champions dont on parle assez peu.

M. Régis Juanico est un grand sportif, avec lequel il m'arrive de prendre part à des assemblées footballistiques. J'entends ce qu'il dit, tout comme j'entends M. François Ruffin, mais s'il faut tout demander à l'Europe, nous n'avons plus qu'à fermer l'Assemblée nationale – et c'est en Européen convaincu que je vous dis cela. Comme l'a dit Mme Marie-George Buffet, de très nombreuses initiatives sont parties de cette assemblée, alors qu'on avait tenté de décourager leurs auteurs en leur disant qu'il fallait agir au niveau européen. À quoi servons-nous si la moindre décision ne peut être prise que par le Parlement européen ? Nous pouvons au moins poser les questions qui nous paraissent importantes, et essayer de leur apporter une réponse, montrant ainsi l'exemple à nos voisins européens. C'est ainsi que je vois l'Europe, et non comme une technostructure qui nous dit : « Nous allons en discuter entre nous – la FIFA, l'UEFA et le Parlement européen – et peut-être aurons-nous une première piste de travail vers 2025… ». La démocratie parlementaire, ce n'est pas ça : on expose les sujets, on en discute et, même si on ne résout pas le problème du premier coup, on fait au moins avancer les choses.

Je salue l'implication de notre collègue Marie-George Buffet et je partage son analyse. Nous ne pouvons que nous féliciter qu'elle ait osé entreprendre quelque chose au sujet des agences antidopage, sans attendre pour cela l'accord des autres pays européens.

L'intervention énergique de M. François Ruffin était à son image, et a eu le mérite de nous ramener à la réalité du terrain, car ce qu'il a dit, c'est ce que nous entendons au sein des clubs amateurs. Si, lors des auditions, certains représentants du sport professionnel nous ont dit qu'ils n'étaient pas choqués par le montant de 222 millions d'euros des indemnités de transfert de Neymar, je peux vous dire que nos concitoyens, eux, le sont, même ceux qui aiment le football.

Comment les clubs professionnels peuvent-ils se prétendre incapables de payer une contribution de 5 % au profit du sport amateur, alors qu'ils versent sans sourciller 15 % à un intermédiaire, qui, parfois, s'empresse d'aller les placer aux Bahamas ? Pour satisfaire notre demande, il suffirait qu'ils ne donnent que 10 % à l'intermédiaire et nous reversent les 5 % de différence : cela ne leur coûtera pas plus cher, et tout le monde ne s'en portera que mieux ! Je suis sidéré d'entendre dire que ma proposition de loi va tout fragiliser car, contrairement à ces intermédiaires, elle rendrait un grand service au sport français.