Intervention de Pierre Henriet

J'ai pu, ces derniers temps, observer la résilience des chercheurs, leur capacité à s'adapter et à repenser leur fonctionnement pour poursuivre leurs missions pendant la crise sanitaire. J'ai notamment été témoin, sur le terrain, de l'engagement des doctorants, qui assument une charge d'enseignement non négligeable et ont accompagné les étudiants, souvent au détriment de l'avancée de leurs travaux.

La crise a révélé un déficit de moyens chronique qui empêche notamment le monde de la recherche d'améliorer son agilité. L'un des objectifs de la loi de programmation de la recherche est de corriger cette tendance en définissant une trajectoire ambitieuse qui renforce les moyens de la recherche sur projet et en équilibrant davantage la répartition des ressources entre les disciplines.

Depuis 2020, année charnière pour le monde de la recherche, jamais les chercheurs n'ont eu une telle audience, en particulier dans le domaine de la santé. Les publications scientifiques ont fait l'objet de nombreux débats, y compris politiques. La défiance à l'égard de la parole scientifique a également considérablement augmenté pendant la crise sanitaire, laquelle a mis en évidence le dévoiement de certains chercheurs en matière d'intégrité scientifique, dont les méconduites ont eu des conséquences sans précédent. Le renforcement du volet relatif à l'intégrité scientifique du code de la recherche est ainsi devenu vital ; nous avions obtenu, en la matière, des avancées dans le cadre de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche. Le rapport que l'OPECST a consacré à ce sujet s'inscrit dans le prolongement de cette démarche.

Madame la ministre, l'intégrité scientifique de nos chercheurs participe de la crédibilité de la recherche française sur la scène internationale. Pourtant, sur le plan budgétaire, il est difficile de déterminer quels sont les investissements réalisés par les opérateurs ou dans le domaine de la recherche universitaire pour renforcer cette intégrité et mieux prévenir les méconduites. Ne serait-il pas pertinent de prévoir une action spécifique dans le cadre de la répartition des crédits budgétaires dédiée à cette question au sein de la mission interministérielle Recherche et enseignement supérieur ?

La situation des doctorants, qui sont pour certains privés d'accès à leur laboratoire ou aux données nécessaires à la réalisation de leurs recherches, est préoccupante. Vous avez annoncé la prolongation des contrats doctoraux, d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) et de post-doc, afin de compenser les contraintes liées aux restrictions sanitaires, et je salue cette mesure. Cette prolongation sera-t-elle renouvelée ? Peut-on évaluer le coût de cette disposition et le nombre de contrats qui ont fait l'objet d'une prolongation ?

Le financement des thèses est un enjeu crucial. Vous avez indiqué que 6 millions d'euros supplémentaires seraient destinés aux étudiants qui s'engagent en 2021 dans une thèse, mais il est essentiel d'assurer également le financement des doctorants qui ont déjà entamé ce parcours.