Intervention de Camille Galliard-Minier

Nous partageons la volonté de la rapporteure de revaloriser l'adoption simple, qui présente effectivement des atouts, notamment celui de permettre, à la différence de l'adoption plénière, la juxtaposition des liens de filiation. Toutefois, la rédaction du second alinéa nous paraît pouvoir être améliorée. L'utilisation du mot « bénéficie » ne nous paraît pas souhaitable. Surtout, le texte pose problème quant au nombre de liens de filiation ainsi créés. En effet, un enfant ayant un père et une mère possède déjà un double lien de filiation ; à la suite d'une adoption simple, il en a donc quatre. Par conséquent, il vaut mieux éviter de parler de « double lien de filiation ».

Nous proposons une nouvelle rédaction, par ailleurs en miroir de celle de l'article 356 du code civil, qui définit l'adoption plénière de la manière suivante : elle « confère une filiation qui se substitue » à la filiation d'origine. Nous proposons de rédiger ainsi le second alinéa de l'article 1er : « L'adoption simple confère à l'adopté une filiation qui s'ajoute à sa filiation d'origine. L'adopté conserve ses droits dans sa famille d'origine. »