Intervention de Nicole Trisse

Mes chers collègues, nous commençons ce matin notre nouveau cycle de travaux. Lors de la réunion du 24 janvier dernier, le Bureau a décidé de consacrer la nouvelle phase d'activité de notre groupe de travail à la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale.

Mardi dernier, notre groupe de travail a décidé que ses réunions se tiendraient le mardi matin entre neuf heures et onze heures ; nous avons conscience que chacun d'entre nous est soumis à un agenda contraint, mais ce créneau nous a semblé le plus fédérateur. Cette nouvelle phase de travaux s'achèvera fin mai, avec la remise au Bureau de nos propositions.

Nous débutons aujourd'hui notre cycle d'auditions par une table ronde réunissant les syndicats représentant les personnels de l'Assemblée nationale, que nous avons jugé nécessaire de recevoir en premier sur la question du handicap à l'Assemblée. Nous recevrons par ailleurs des associations représentant les personnes en situation de handicap, ainsi que des acteurs institutionnels, comme le Secrétariat d'État chargé des personnes handicapées, ou encore certains services de l'Assemblée nationale susceptibles d'être directement impliqués dans l'amélioration de la prise en compte du handicap.

Nous avons donc convié les trois syndicats représentant les personnels de l'Assemblée nationale, par ordre alphabétique le SNAFAN-FO, le SPAN-CGT et le syndicat SOLIDAIRES. Quelques éléments généraux sur ces trois organisations, avant de céder la parole à leurs représentants pour qu'ils puissent nous en dire davantage.

Créé en janvier 1995, le SNAFAN-FO est affilié à la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO). Son secrétaire général est M. Philippe Grenier, administrateur adjoint au service de la Bibliothèque et des archives. Le SNAFAN-FO est arrivé en tête des suffrages à chaque élection professionnelle depuis 2007. Lors des dernières élections, il a obtenu 61,7 % des suffrages exprimés pour l'élection des délégués à la Commission de concertation.

Créé en 1974, le Syndicat des personnels de l'Assemblée nationale (SPAN) est affilié à la Confédération générale du travail (CGT). Il est actuellement dirigé par M. Alain Fauchoux, ouvrier professionnel au service des Affaires immobilières et du patrimoine. Lors des dernières élections professionnelles, le SPAN-CGT est arrivé en deuxième position en obtenant 27,4 % des suffrages exprimés pour l'élection des délégués à la Commission de concertation.

Créé en janvier 2015, SOLIDAIRES Assemblée nationale est affilié à l'Union syndicale SOLIDAIRES Fonction publique, qui siège au Conseil supérieur de la fonction publique de l'État. Son chef de file est M. Patrice Pétriarte, membre du corps des ingénieurs et architectes affecté à un emploi d'administrateur adjoint au service de la Séance. Ce syndicat a participé pour la première fois aux élections professionnelles en 2016. Arrivé en troisième position, il a obtenu 10,8 % des suffrages exprimés pour l'élection des délégués à la Commission de concertation.

Je rappelle que notre groupe de travail ne remplace pas le dialogue social – qui a ses instances et son cadre propre –, mais vise à étudier les moyens d'améliorer la prise en compte du handicap à l'Assemblée. Nous sommes donc vivement intéressés par vos contributions sur ce thème.

Je vous propose de vous présenter très brièvement les uns et les autres, avant que nous vous posions de premières questions…