Intervention de Michel Larive

Madame la rapporteure, mes chers collègues, nous poursuivons ce matin notre nouveau cycle de travaux sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale, avec deux nouvelles tables rondes consacrées à la situation, dans ce domaine, des collaborateurs parlementaires. Nous allons recevoir les syndicats, puis des associations.

Notre groupe a choisi de se réunir tous les mardis matin jusqu'à onze heures et cette phase de nos travaux s'achèvera à la fin du mois de mai par la remise de nos propositions au Bureau de l'Assemblée nationale.

Notre cycle d'auditions a commencé la semaine dernière par une table ronde réunissant les syndicats représentant les personnels de l'Assemblée nationale. Aujourd'hui, nous nous penchons sur une autre catégorie de personnes jouant un rôle essentiel, au quotidien, dans le fonctionnement de l'Assemblée et en soutien des députés : les collaborateurs parlementaires, salariés de droit privé choisis par les députés pour les assister personnellement. Précisons que certains d'entre eux travaillent au sein des groupes politiques et pas uniquement auprès d'un député.

Nous recevrons ultérieurement des associations représentant les personnes en situation de handicap, ainsi que des acteurs institutionnels, comme le secrétariat d'État chargé des personnes handicapées, ou certains services de l'Assemblée nationale concernés, d'une manière ou d'une autre, par l'amélioration de la prise en compte du handicap.

Pour cette première table ronde, nous avons pu réunir aujourd'hui des représentants de quatre syndicats. Il s'agit, par ordre alphabétique, de la CFDT, de la CFTC, de FO et du syndicat Solidaires.

Avant de céder la parole à Mme la rapporteure et aux représentants de ces syndicats, je voudrais vous donner déjà quelques éléments généraux sur ces organisations, dont les représentants pourront compléter ou corriger si nécessaire les informations dont nous disposons.

Créée en 2008, la CFDT-SMA, Confédération française démocratique du travail-Syndicat des mouvements et associations de l'Assemblée nationale, vise à défendre les droits des assistants parlementaires à l'Assemblée nationale, mais aussi en circonscription. Elle est représentée par M. Brayen Sooranna, secrétaire de section de ce syndicat.

Créée en 2016, la CFTC-Parlement est rattachée à la Confédération française des travailleurs chrétiens et elle a signé le premier accord collectif pour les collaborateurs parlementaires. Elle se déclare particulièrement attachée à l'épanouissement personnel des travailleurs et au respect d'un principe de subsidiarité dans l'élaboration des règles sociales.

Créé en 2013, le Syndicat national des collaborateurs parlementaires-Force Ouvrière (SNCP-FO) est composé de collaborateurs de tous les groupes politiques. Il les conseille et les informe sur leurs droits au travail et peut les accompagner, particulièrement en cas de situation difficile, ce qui recouvre certainement le cas des collaborateurs en situation de handicap.

Créé en 2015, le syndicat Solidaires-Assemblée nationale a pour particularité d'être composé à la fois de collaborateurs parlementaires, de fonctionnaires de l'Assemblée nationale, de contractuels de droit public et de salariés de droit privé travaillant à l'Assemblée nationale, par exemple à la boutique ou au salon de coiffure.

Notre groupe de travail ne remplace pas le dialogue social et vise uniquement à étudier les moyens d'améliorer la prise en compte du handicap à l'Assemblée. Dans ce cadre, nous sommes vivement intéressés par vos avis et propositions sur ce thème. Vous avez certainement été confrontés, dans votre expérience professionnelle, à cette question du handicap au sein de notre institution et, plus particulièrement, parmi les collaborateurs parlementaires.

Cette table ronde devant durer une heure au maximum, je vous propose de vous présenter très brièvement les uns et les autres, avant que nous en venions aux questions.