Intervention de Michel Larive

Réunion du mardi 17 avril 2018 à 9h05
Groupe de travail sur les conditions de travail à l'assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMichel Larive, président :

Nous poursuivons nos travaux sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale. Après avoir achevé, la semaine dernière, nos échanges avec des acteurs institutionnels, nous entamons aujourd'hui la dernière phase de nos auditions, consacrée aux services de l'Assemblée nationale.

Nous recevons ce matin des représentants du service de la Logistique parlementaire et du service des Affaires immobilières et du patrimoine. Je remercie de leur participation Mmes Catherine Leroy, directrice du service de la Logistique parlementaire, Bénédicte Rizzo, cheffe de la division de la restauration, de l'hébergement et des fournitures au sein du service de la Logistique parlementaire, et Solange Gombert, administratrice‑adjointe à la cellule marchés publics du même service. Nous entendons également M. Stéphane Guy, directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine de l'Assemblée nationale.

Je rappelle que nous avons déjà reçu les syndicats des personnels de l'Assemblée, les organisations représentant les collaborateurs parlementaires, les représentants du Réseau GESAT – le réseau national du travail protégé et adapté –, des principales associations défendant les intérêts des personnes handicapées, ainsi que les ministères particulièrement investis sur cette question, ou encore le Comité interministériel du handicap (CIH).

En outre, j'effectuerai demain avec notre rapporteure, Mme Jacqueline Maquet, un déplacement de deux jours à Stockholm. Ce déplacement sera notamment l'occasion de visiter le Parlement suédois, en rencontrant les personnes chargées de l'accessibilité de ses locaux, mais aussi de rencontrer des représentants du ministère des affaires sociales suédois ainsi que des représentants de l'Agence pour la participation, qui est une agence chargée de promouvoir la participation des personnes handicapées dans la société suédoise.

Après l'achèvement de ce cycle de tables rondes et d'auditions, nous remettrons nos propositions au Bureau de l'Assemblée. Nous espérons qu'elles inspireront des décisions permettant de renforcer encore l'ouverture de l'Assemblée nationale aux personnes en situation de handicap.

Le service de la Logistique parlementaire (SLP) comprend notamment la division des impressions et des moyens de communication, ainsi que la division de la restauration, de l'hébergement et des fournitures.

Le service des Affaires immobilières et du patrimoine (SAIP) est composé, entre autres, d'une cellule de maîtrise d'ouvrage, d'un département électricité, ainsi que d'un département audiovisuel.

Ces deux services sont tout particulièrement concernés par la prise en compte du handicap, sous l'angle notamment de l'accessibilité des locaux pour le SAIP, et sous l'angle du recours au secteur adapté et protégé pour le SLP.

Nous vous sollicitons donc dans le cadre de nos travaux parce que nous savons que votre expérience concrète, au sein des services de l'Assemblée nationale, ainsi que votre appui seront déterminants pour éclairer les travaux de notre groupe de travail et aider l'Assemblée nationale à améliorer sa prise en compte du handicap.

Avant que nous vous interrogions, en commençant par le SLP, je vous suggère de nous présenter brièvement l'activité de vos services.

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