Intervention de Michel Larive

Nous clôturons ce matin un cycle d'auditions qui nous a réunis, presque tous les mardis depuis trois mois, pour réfléchir ensemble à la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale.

Je rappelle que ces diverses auditions et tables rondes ont permis à notre groupe de travail d'entendre successivement les acteurs syndicaux, associatifs et institutionnels impliqués dans ce dossier, et que nous avons commencé, il y a un mois, à entendre les services de l'Assemblée nationale, en recevant les représentants du service de la Logistique parlementaire et du service des Affaires immobilières et du patrimoine.

Nous recevons tout à l'heure les représentants des services respectivement chargés de la communication et l'accueil. Nous commençons cette matinée en accueillant des représentants du service des Ressources humaines (SRH) et du service de la Gestion financière et sociale (SGFS) de l'Assemblée. Je remercie de leur participation Mme Dominique Meunier-Ferry, directrice du service de la gestion financière et sociale, et M. François Duluc, directeur du service des Ressources humaines.

Je rappelle que notre rapporteure Jacqueline Maquet et moi-même avons tenu à inclure une dimension internationale dans notre réflexion, car nous risquerions de passer à côté de bonnes idées si nous raisonnions seulement à l'échelon national. Ainsi, le mois dernier, nous nous sommes rendus à Stockholm, et nous nous déplacerons, cette semaine, à Londres, afin de comparer nos expériences et de voir comment nous pourrions nous inspirer de certaines pratiques avancées mises en œuvre au sein des parlements suédois et britannique.

Nous remettrons nos propositions au Bureau de l'Assemblée d'ici la fin du mois de mai. Nous veillerons à ce qu'elles soient à la fois ambitieuses et réalisables, afin qu'elles puissent le convaincre et, ainsi, contribuer à renforcer encore l'ouverture de l'Assemblée nationale aux personnes en situation de handicap.

Avant de céder la parole à Mme la rapporteure et à nos invités, je rappelle que le service des Ressources humaines comprend trois divisions : la division de la gestion prévisionnelle et de la formation, celle du recrutement et des conditions de travail, et celle de l'administration et des relations sociales. Les sujets relatifs au handicap peuvent concerner l'une ou l'autre de ces divisions, selon qu'ils ont trait au recrutement des personnes en situation de handicap, aux postes qui peuvent leur être confiés lorsqu'ils changent d'affectation, ou encore à leur situation administrative et au déroulement de leur carrière.

Le service de la gestion financière et sociale comprend deux divisions. La division des prestations sociales est notamment responsable de la réglementation du fonds de sécurité sociale de l'Assemblée nationale ; elle gère l'ensemble des prestations sociales qu'elle verse aux députés et fonctionnaires ainsi qu'à leurs ayants droit. La division de la gestion financière parlementaire gère notamment la liquidation des indemnités versées aux députés, mais aussi les crédits que les députés et les groupes politiques ont décidé d'affecter à la rémunération de leurs collaborateurs parlementaires. Ces derniers sont des personnels de droit privé, à la différence des fonctionnaires et contractuels de droit public qui, au sein des services de l'Assemblée nationale, servent l'institution parlementaire dans son ensemble. Je rappelle que nous avons entendu, dans la première phrase des travaux du groupe de travail, les syndicats et les associations représentant spécifiquement les collaborateurs parlementaires.

Nous vous sollicitons donc, dans le cadre de nos travaux, parce que nous savons que votre expérience concrète au sein des services de l'Assemblée ainsi que votre appui seront déterminants pour éclairer les travaux de notre groupe de travail et aider l'Assemblée nationale à améliorer sa prise en compte du handicap.

Je vous propose, madame la rapporteure, si vous le voulez bien, de débuter l'audition par une série de questions concernant le service des ressources humaines, avant de poursuivre avec des questions adressées au service de la gestion financière et sociale. Avant cela, madame, monsieur, je vous invite à nous présenter brièvement votre activité et vos fonctions.