Intervention de Michel Larive

Madame la rapporteure, mes chers collègues, avant de commencer nos travaux, je souhaite vous faire savoir que l'Association des députés employeurs m'a porté à sa présidence mercredi dernier. Nous allons donc entamer un nouveau cycle de négociations portant sur le régime salarial avec les syndicats de collaborateurs.

Cela étant dit, nous sommes réunis pour une nouvelle audition de notre groupe de travail consacré aux risques psychosociaux et au harcèlement.

Il y a quinze jours, nous avons entendu sept syndicats de collaborateurs parlementaires ; nous recevons aujourd'hui, en principe, quatre associations de collaborateurs de l'Assemblée nationale, dont l'Association des collaborateurs progressistes, représentée par sa présidente, Mme Lucie Loncle Duda ; merci d'être là ! (Sourires.) Ce qui est intéressant, c'est que vous pourrez décider de prendre la parole à votre convenance !

Nous attendions par ailleurs l'Association des collaborateurs démocrates, représentée par son président M. Matthieu Bourasseau, qui n'est pas là, l'Association française des collaborateurs parlementaires, ainsi que le Cercle des collaborateurs et attachés parlementaires, qui ne sont pas non plus représentés, alors qu'ils étaient invités.

Cette rencontre sera l'occasion pour vous de nous faire part des difficultés de votre profession, et ce au grand jour, puisque je vous rappelle que cette réunion est diffusée en direct sur le site de l'Assemblée nationale et donnera lieu à un compte rendu qui sera également disponible sur le site de l'Assemblée. Je souhaiterais toutefois que nous nous en tenions le plus possible aux sujets inscrits à l'ordre du jour : les risques psychosociaux et le harcèlement.

Je ne reprendrai pas l'intégralité des informations que Mme Maquet et moi-même avions données lors de la réunion du 20 février, mais je souhaite une fois de plus insister sur la durée moyenne d'un contrat de collaborateur parlementaire qui, depuis le début de la législature, n'est que deux mois et demi ! Ce chiffre doit tous nous interpeller.

Comme vos collègues nous l'ont rappelé, vos conditions de travail ont été profondément affectées par un antiparlementarisme croissant – qui a d'ailleurs peut-être davantage touché les collaborateurs parlementaires en circonscription que ceux travaillant au cœur même de l'Assemblée nationale –, par un surcroît général d'activité de l'Assemblée ainsi que par une urgence médiatique de la part de nos concitoyens, qui exercent une pression plus grande que par le passé sur les députés, et par voie de conséquence, sur ceux qui travaillent avec eux.

Or, ce n'est pas parce que le rythme et les méthodes de travail à l'Assemblée sont à l'origine de bien des difficultés que vous rencontrez aujourd'hui que nous ne pouvons pas envisager des pistes de réflexion de notre côté. Aussi souhaiterais-je vous poser quelques questions afin de lancer le débat.

Je commencerai, une fois n'est pas coutume, par le sujet du harcèlement. Plusieurs syndicats ont estimé lors de leur audition que la déontologue qui est, avec la référente harcèlement, l'interlocutrice privilégiée sur ces sujets, ne disposait pas d'assez de pouvoirs, car elle ne bénéficie que d'un rôle d'écoute et de conseil sans aucune contrainte possible : qu'en pensez- vous ? Estimez-vous souhaitable de renforcer ses compétences ? Par ailleurs, quels retours avez-vous eus des collaborateurs qui ont éventuellement eu l'occasion de consulter la référente ou la déontologue ?

S'agissant des risques psychosociaux, pensez-vous qu'il faille instaurer une obligation de formation des députés afin de les sensibiliser et leur expliquer concrètement quelles sont leurs obligations en tant qu'employeurs, puisque ce sont eux qui recrutent les collaborateurs, et non l'Assemblée en tant qu'institution ?

Enfin, le rôle de l'administration dans la relation entre députés et collaborateurs a également été évoqué. Aux yeux de certains de vos collègues, celle-ci n'observerait peut-être pas toujours la neutralité et l'équilibre qu'il conviendrait, et aurait tendance, fût-ce inconsciemment, à privilégier le point de vue du député : qu'en pensez-vous et estimez-vous que, là aussi, une sensibilisation serait nécessaire ?

Je propose de vous laisser la parole pour une durée de cinq à dix minutes environ – bien que vous disposiez de beaucoup plus de temps si vous le désirez – afin de recueillir votre point de vue et vos premières réponses aux questions que je viens de poser. Mme Jacqueline Maquet, rapporteure de notre groupe de travail, vous posera ensuite à son tour quelques questions. Puis, nous procéderons à des échanges entre les députés présents et vous-mêmes ; en l'occurrence, entre vous et nous.