Intervention de Michel Larive

Pour cette nouvelle audition qu'organise notre groupe de travail relatif aux risques psychosociaux (RPS) et au harcèlement, nous recevons aujourd'hui des représentantes du collectif Chair collaboratrice. Même si notre réunion sera sans doute principalement consacrée aux problèmes de harcèlement, j'appelle tout de suite l'attention de nos intervenantes sur le fait que si vous avez des remarques ou propositions à faire en matière de RPS, vous pourrez naturellement le faire.

Je rappellerai tout d'abord que votre collectif a été créé au mois d'octobre 2016, à la suite de l'affaire dite « Baupin ». Vous avez alors décidé non seulement de créer ce collectif mais également de lancer un site internet afin de recenser les témoignages de faits de harcèlement sexiste ou de violences sexuelles à l'encontre de collaboratrices parlementaires. Vous avez mené plusieurs actions, notamment médiatiques, afin de faire connaître votre action mais aussi, plus fondamentalement, l'existence même de votre mouvement. Récemment encore, le 8 février pour être précis, vous avez publié une tribune dans le journal Libération dont le titre ne peut que nous interroger collectivement : « Le sexisme sévit toujours dans les couloirs de l'Assemblée ». Je souhaiterais donc vous poser immédiatement quelques questions avant que nous puissions dialoguer.

Je partirai, si vous le voulez bien, d'un extrait tiré de votre éditorial : « Depuis 2016, rien n'a changé. Le sexisme sévit toujours dans les couloirs de l'Assemblée. Une situation à laquelle les collaboratrices sont particulièrement exposées ». Quand vous dites que « rien n'a changé », cela veut certes dire que certaines attitudes sexistes demeurent, mais cela signifie-t-il pour autant que les comportements n'ont pas évolué, que ces remarques ou agissements qu'il faut blâmer sont toujours aussi nombreux et que le regard porté sur les femmes à l'Assemblée nationale, notamment sur les assistantes parlementaires, n'a pas été modifié ?

Vous insistez sur la « libération de la parole » des victimes de harcèlement à l'Assemblée, c'est d'ailleurs ce qui a motivé la création de votre site : le fait qu'une référente harcèlement existe à l'Assemblée, que la déontologue soit accessible librement, n'a-t-il pas facilité les choses de ce point de vue ? Vous écrivez toujours dans votre éditorial : « Nous attendons de l'Assemblée nationale qu'elle mette en place une instance indépendante, placée sous l'autorité de la déontologue, qui puisse réellement accueillir la parole des femmes, les accompagner dans leurs démarches et leur assurer un réel soutien dans les procédures judiciaires. » Est-ce à dire que le système actuel est incomplet, voire inefficace ? Qu'est-ce qui, selon vous devrait être modifié afin que les réponses apportées soient plus pertinentes ?

Le 8 mars dernier, à l'occasion de la Journée internationale des femmes, vous avez envoyé un questionnaire à l'ensemble des assistants parlementaires sur le sexisme à l'Assemblée nationale, les résultats devant ensuite être rendus publics. Pouvez-vous nous préciser si la situation des collaborateurs parlementaires – hommes et femmes, puisqu'on nous a déjà précisé que le harcèlement sexuel pouvait également concerner les hommes – est différente selon qu'ils travaillent à l'Assemblée ou en circonscription ? On pourrait par exemple supposer que le fait de travailler dans les locaux même de l'Assemblée, où le travail peut se faire de nuit, dans des locaux parfois exigus, « facilite » en quelque sorte les situations propices au harcèlement : qu'en est-il effectivement ?

Enfin, pouvez-vous nous dire, bien que votre collectif s'adresse avant tout aux assistants parlementaires, si vous avez été contactés par d'autres types de publics travaillant à l'Assemblée nationale ? Je pense, bien entendu, aux membres du personnel, fonctionnaires et contractuels ?

Je vous propose maintenant de vous laisser la parole, pour une quinzaine de minutes.

Mme Maquet, rapporteure de notre groupe de travail, vous posera quelques questions à son tour et nous pourrons ensuite échanger librement ; je vous rappelle enfin que cette réunion, comme toutes les autres que nous avons tenues à ce jour, est diffusée en direct sur le canal interne de l'Assemblée, sera disponible sur le site et donnera lieu à un compte rendu écrit.