Intervention de Thibault Bazin

L'amendement CS1910 demande, à titre de repli, que la conception ou la rénovation d'un bâtiment prenne en considération les enjeux écologiques et les possibilités d'évolution de son environnement et de ses fonctions.

Ce serait une mesure plus pragmatique. L'intérêt et la finalité des études que vous demandez restent flous et contestables. L'article 54 irait à l'encontre des objectifs de simplification et d'allègement des procédures. Par ailleurs, ces études risquent de ne pas suffire à constituer une véritable aide à la décision, et il n'y aura pas vraiment d'effets réels sur la consommation de ressources naturelles.

Vous souhaitez, madame la ministre, qu'on construise plus et mieux, mais je ne suis pas sûr que cet article soit opérationnel, même s'il part d'une bonne intention. Il existe des techniques qui font appel à des piliers et à des poteaux-poutres mais elles ne sont pas utilisables pour toutes les constructions.