Intervention de Coralie Dubost

Il est assez semblable à l'amendement CS1263 défendu par Marie Guévenoux, et devrait répondre à la préoccupation de M. de Courson. Il s'agit d'insérer la liberté de conscience au sein des principes républicains dont le contrat d'engagement républicain exigera le respect par les associations, sans la faire dépendre d'un autre par le biais de l'adverbe « notamment ». Cette notion fonde l'article 1er de la loi du 9 décembre 1905. Compte tenu des débats que nous avons ce soir, il me semble nécessaire de rappeler qu'elle fait partie des principes républicains.