Intervention de Gérald Darmanin

À travers vous, je voudrais rassurer le monde associatif. Je vais prendre un exemple très concret : un membre d'association, suivi évidemment, publie périodiquement sur Twitter des propos du type « les Juifs sont tous des mécréants » ou « il y a une inégalité entre les femmes et les hommes, chacun le sait » ou « posons-nous la question de la Shoah ». Bien sûr, on peut poursuivre cette personne sur le plan pénal, et ce n'est pas parce que des poursuites pénales sont engagées que les associations qui l'accueillent, qui diffusent parfois ses conférences sont, en tant que telles, responsables si elles ont diffusé, par exemple, une vidéo sans faire attention.

Mais cela devient un motif de dissolution si l'association persévère diabolicum, après avoir reçu des alertes, car nous devons évidemment combattre le séparatisme.

Cette disposition concerne aussi les associations cultuelles. J'illustre à nouveau mon propos : un conférencier, un psalmodieur ou un « imam » qui tiendrait des propos tels que ceux que je viens de citer peut, lui aussi, être poursuivi – c'est évident. Mais, dans ce cas, il est normal que les associations cultuelles qui diffusent ces prêches, et dont les chaînes YouTube sont parfois suivies par des dizaines, voire des centaines, de milliers de personnes, subissent les conséquences de l'action de l'État puisqu'elles ont accolé leur nom à la diffusion de ces propos, n'ont rien fait pour empêcher leur diffusion et ne s'en sont pas désolidarisés.

Cet article est équilibré, même s'il est rude, au sens où il est nouveau et que la dissolution est toujours dramatique. Mais il est nécessaire et proportionné puisqu'il laisse le choix à l'association de se désolidariser, de retirer des propos et de reconnaître son erreur – il n'y a parfois rien de mieux que de retirer un tweet quand on sait que c'est une bêtise.