Intervention de Raphaël Auphan

Lancé en France il y a quelques années, Qwant est utilisé chaque mois par 4,2 à 4,5 millions de personnes dans notre pays, selon les chiffres de Médiamétrie. Notre moteur de recherche respecte la vie privée dans la mesure où il ne conserve aucune donnée de ses utilisateurs.

Les « news » et autres éléments d'actualité sont présents à plusieurs endroits sur notre produit. Lorsqu'un utilisateur arrive sur la page d'accueil de Qwant, un fil d'actualités du jour lui est proposé. S'il lance une recherche avec des mots clés particuliers, il peut arriver que certains articles soient mis en avant. Il existe enfin un onglet spécifique présentant les dernières actualités.

La différence de Qwant par rapport aux autres acteurs du secteur tient d'abord à sa taille. Nous comptons une centaine de collaborateurs en France, répartis sur différents sites comme Paris, Nice et Rouen. Nous n'avons pas d'équipe dédiée aux éditeurs de presse ni aux affaires publiques. Notre différence tient également à notre modèle : dans la mesure où notre moteur de recherche respecte la vie privée de ses utilisateurs, nous ne collectons aucune donnée sur ces derniers et ne percevons donc aucun revenu, même indirect, lié à la navigation sur notre site. Nos seuls revenus directs sont liés à des clics sur des contenus publicitaires proposés par notre site.

Nous voulons bien sûr nous conformer à la législation relative au droit voisin. Pour respecter le droit, nous sommes en contact avec toutes les autorités concernées par les différents sujets auxquels nous sommes confrontés, telles que la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ou l'Autorité nationale des jeux (ANJ). Aussi avons-nous accueilli de manière très positive la mise en place d'un organisme de gestion collective (OGC) – vu notre taille, il aurait été compliqué pour nous d'entamer des discussions avec des centaines d'interlocuteurs sur les sujets relatifs à la presse. Bien que l'OGC présidé par Jean-Marie Cavada ait été créé, tous les acteurs concernés n'ont pas encore été embarqués : il reste donc encore un peu de chemin à parcourir.

Au niveau européen, le Digital Markets Act tient compte des seuils d'audience pour l'application de certaines obligations. Un principe similaire pourrait être défini en France en matière de droit voisin.

Lorsque nous envoyons des clics vers un éditeur de presse, ce dernier dispose d'un plus grand nombre de données utilisateurs que nous puisque, compte tenu de notre différence de modèle, nous n'en détenons aucune. Le rapport entre les éditeurs ou les groupements d'éditeurs et Qwant est donc, de ce point de vue, très équilibré.