Intervention de Damien Adam

Le temps de transport des animaux vivants est une autre atteinte au bien-être animal. Les durées de transport excessives sont sources de stress, de blessures, douleurs et souffrances, qu'il convient de limiter. La ministre Barbara Pompili a rappelé hier au sujet des animaux de cirque transportés de ville en ville que ce traitement n'était pas compatible avec leurs besoins physiologiques. Cette préoccupation vaut pour les animaux d'élevage. Nous proposons d'encadrer les temps de transport des animaux domestiques : huit heures pour les espèces bovines, ovines, caprines, porcines et les équidés ; quatre heures pour les volailles et les lapins. Une possibilité de dérogation est ouverte si un vétérinaire atteste de la capacité des animaux à réaliser des voyages plus long.

Les contraintes du droit limitent la portée de cet amendement aux seuls déplacements en France ; j'ai conscience que ce n'est pas entièrement satisfaisant, mais ce sujet est trop important pour ne pas être évoqué.