Intervention de Stéphane Travert

Je reconnais la sagesse de M. Philippe Huppé. Bien sûr qu'il faut apporter de la tempérance. Je suis le premier à vouloir dire que tout ce que le Gouvernement met en œuvre fonctionne parfaitement. Pour autant, une audition est l'occasion pour les représentants de fédérations de pousser les messages de leurs mandants. Et si l'on peut considérer qu'un certain nombre de métiers d'art n'ont pas trop souffert de la crise, d'autres, qui n'ont pas accès au numérique ni à certains marchés, se retrouvent en difficulté. Il est parfois difficile de faire la part entre les revendications et la réalité. Par exemple, sur le tourisme de montagne, l'un des interlocuteurs que nous avions entendus avait affirmé n'avoir droit à aucune aide et que rien ne fonctionnait. En grattant un peu, dans la discussion, nous nous sommes aperçus que lorsque le Fonds de solidarité a été mis en place, la plateforme a saturé face aux très grands nombres de connexions. Il a donc fallu que les artisans, restaurateurs ou hôteliers recommencent leurs démarches. Dans l'audition, cela s'était exprimé par : « on n'y a pas droit, et ça ne marche pas ». Il faut certainement apporter de la tempérance à ce que l'on entend parfois. Sur la question des codes NAF, ce n'est pas forcément le sujet principal, mais il n'empêche que c'est un vrai sujet. Mme Sylvia Pinel l'avait bien appréhendé ; elle s'en était déjà saisie quand elle était au gouvernement, mais peut-être pas suffisamment. Il faut qu'on y retourne pour voir comment mieux préciser un certain nombre de métiers, de manière à ce qu'ils soient éligibles demain aux différentes aides.

Sur la question de la TVA, je pense qu'il faut expertiser le sujet avec le Gouvernement de manière à voir si une autre solution peut exister pour les entreprises à flux poussés. Les invendus vont rester sur les bras des producteurs de foie gras, des chocolatiers. Il faut réfléchir à comment financer ces stocks et comment accompagner les professionnels en vue de la saison prochaine. Ce sujet doit être traité avec les membres du Gouvernement. Quant aux chocolatiers et leurs relations avec la grande distribution, ils bénéficient aujourd'hui de l'expérimentation du « seuil de revente à perte » (SRP) que nous avons votée dans la loi EGALIM et qui a été prolongée par la loi ASAP. C'est une porte d'entrée pour mieux négocier avec la grande distribution. L'audition des chocolatiers a été marquée non pas tant par l'inquiétude du présent que sur ce qui pourrait advenir au printemps, et par la question du maintien des aides.

Monsieur Fabien Di Filippo, je le dis en badinant mais votre question sur la chaussure n'est pas à l'ordre du jour de cette réunion, qui porte aujourd'hui sur l'alimentation festive. Il faut parfois avaler son chapeau en politique, mais manger sa chaussure, c'est un autre sujet ( Sourires ). Il n'en demeure pas moins que nous avons des fabricants français qui vendent aussi ce type de production sur les marchés et cela fait partie des secteurs pour lesquels il peut y avoir des difficultés.

Concernant la question de Mme Corinne Vignon sur le lien entre territoire et activité, je constate une chose : dans les territoires où il y a habituellement des marchés de Noël avec des densités de population très importantes, les marchés ont été annulés. C'est le cas en Alsace. Dans les territoires moins denses, où cette tradition est peu présente, comme en Normandie par exemple, les marchés n'ont pas été annulés, probablement en raison de ces différences de densité. Je crois à la différenciation dans les territoires, peut-être que le projet de loi portant sur la décentralisation, la différenciation et la déconcentration, dit projet de loi « 3D », porté par Mme Jacqueline Gourault, apportera des réponses. On ne peut pas agir de la même manière sur un territoire de montagne ou un territoire côtier dans une période comme celle-là, il y a peut-être des ajustements sur lesquels il faut porter une attention particulière.

Nous auditionnons en fin de semaine les grossistes et fournisseurs de l'hôtellerie et de la restauration, avec la confédération du commerce de gros et international (CGI), la Semmaris et les grands acteurs de la fourniture de produits aux restaurateurs et aux secteurs évènementiels.