Intervention de Agnès Pannier-Runacher

Madame Blanc, la situation difficile que traversent certaines fonderies en France n'est pas isolée en Europe. Elle vient du fait que les moteurs électriques nécessitent moins de pièces de fonderie que les moteurs thermiques ou diesel. La transition vers ces motorisations, particulièrement marquée en France, où l'on enregistre 30 % d'immatriculations de véhicules diesel contre 70 % il y a dix ans, prive donc rapidement les fonderies de débouchés.

La Plateforme automobile a réalisé au mois de juin une étude sur les fonderies de fonte et aluminium et sur la forge, un métier très concerné par cette situation. Elle a présenté des propositions sur lesquelles nous travaillons avec les différents constructeurs, dont Renault et Stellantis. Je me suis entretenue au téléphone hier avec Carlos Tavares ; parmi d'autres sujets, nous avons évoqué l'accompagnement de ses sous-traitants.

De quels leviers disposons-nous ? Le premier consiste à prendre la mesure du marché. Nous accompagnons une transformation ; le choix est donc simple : soit nous réduisons, soit nous diversifions. C'est la raison pour laquelle nous avons créé un fonds de modernisation de l'automobile qui vise, entre autres, à moderniser les chaînes pour accroître la compétitivité et à diversifier les métiers afin de réorienter les savoir-faire et d'éviter que les sites industriels soient totalement dépendants de marchés dont on sait qu'ils tendront probablement, à terme, à diminuer fortement.

Il convient, par ailleurs, de demander à nos constructeurs de fournir aux entreprises sous-traitantes un maximum de visibilité quant aux volumes. Mais cela crée un dilemme : le coût de revient de production des voitures se trouve augmenté, d'où un risque accru de perte de compétitivité. Or le marché de l'automobile connaît de grands changements, en particulier en Europe, où nous imposons aux constructeurs des exigences supplémentaires – que nos assumons pleinement – en matière d'émission de carbone, et il convient de prendre la mesure des effets de cette évolution. Le changement radical des gammes de voitures dans les années qui viennent suppose des investissements considérables en matière de recherche, de développement et d'industrialisation, afin de parvenir à une standardisation et à une transformation des sites industriels des producteurs et de l'ensemble de la chaîne de sous‑traitance. Nous essayons de progresser sur ce chemin étroit.

Vous avez raison de dire – et nous le rappelons régulièrement – que nous avons fortement soutenu l'industrie automobile et que cela justifie que nous attendions d'elle un accord donnant-donnant. Nous avons réactivé la charte entre les donneurs d'ordre et les sous-traitants de l'industrie automobile et sollicité la médiation des entreprises pour la faire respecter. Avec les dirigeants de Renault et de Stellantis, je fais régulièrement le point, de manière générale, sur leur empreinte industrielle et, de manière spécifique, sur un certain nombre de situations, dont celle de l'entreprise Jinjiang SAM. La semaine prochaine, mon cabinet se rendra sur le terrain avec la délégation interministérielle aux restructurations des entreprises. Le cas de cette société est quelque peu spécifique, car l'actionnaire chinois Jinjiang ne nous a pas aidés. Dès avant la crise, nous travaillions à trouver une solution de reprise.

Nous sommes donc extrêmement vigilants et mobilisés auprès des donneurs d'ordre. Nous accompagnons les entreprises lorsque nous en avons l'opportunité, en utilisant les dispositifs de soutien pour moderniser les équipements et permettre de réinvestir dans ces sites, de même que nous maintenons des liens étroits avec les élus locaux et les représentants du personnel.

Monsieur Rolland, c'est en effet à Ferropem que je faisais référence, une entreprise dont l'avenir intéresse également Mme Battistel. Vous avez, ainsi que d'autres élus du territoire, assisté à une réunion à Bercy le 17 février dernier, à laquelle j'ai participé. La vigilance doit être de mise pour que Ferroglobe prenne ses responsabilités vis-à-vis des salariés. Nous suivons donc ce dossier très attentivement et nous ne manquerons pas de vous faire part des informations dont nous disposerons. Nous sommes également heureux de connaître votre vision des choses et les renseignements que vous collectez sur le terrain.

Ferroglobe est une industrie stratégique, l'un des derniers producteurs de silicium en Europe. Il compte plusieurs sites de production en France ; c'est une chance, et nous devons les protéger. Les discussions sont engagées pour accroître leur compétitivité, portant notamment sur l'accès à l'énergie de ces sites électro-intensifs.

Comme vous le savez, le contrat de fourniture d'électricité à bas coût arrive à échéance. C'est l'une des raisons de la fragilité de ces sites. Cela nous renvoie à la question soulevée à propos du photovoltaïque : la concurrence déloyale entre les pays dont la production est très fortement carbonée, et qui entrent très facilement sur le marché européen, et ceux qui consentent des efforts pour réduire les émissions de carbone, ce qui a un coût ; d'où l'importance d'instaurer un mécanisme d'ajustement carbone aux frontières.

Quoi qu'il en soit, toutes les pistes sont étudiées pour sécuriser cette industrie en France.

Madame Crouzet, en ce qui concerne les entreprises que vous avez mentionnées, Jean‑Baptiste Lemoyne est très mobilisé s'agissant d'un territoire qu'il connaît bien. Quant aux collectivités locales, notre objectif est d'agir le plus rapidement et de la façon la plus pragmatique possible. Dans le cadre du plan de relance, il importe, ne serait-ce que pour des périodes courtes, que nous recherchions le consensus pour faire bouger les lignes. Lorsque des EPCI doivent prendre des décisions, que des collectivités locales doivent œuvrer ensemble, il est difficile d'appliquer un plan de relance si elles ne sont pas d'accord entre elles. Jacqueline Gourault déploie toute son énergie pour trouver des accords et faire évoluer la situation. J'entends votre interrogation et votre inquiétude, dont je ferai part aux ministres chargés de ces questions.

Madame Degois, l'augmentation des coûts du fret maritime est en effet massive. D'un côté, elle oblige certaines entreprises à revoir leur logique d'approvisionnement à l'échelle mondiale, ce qui profite à notre objectif de relocalisation en Europe et en France. En revanche, elle expose beaucoup d'entreprises au risque de consommer les marges dont elles ont besoin pour réinvestir dans l'appareil de production et dans la formation des salariés. Aussi suivons-nous ces sujets attentivement. C'est le travail que mène Jean-Baptiste Djebbari avec l'ensemble des représentants des armateurs et, le cas échéant, des clients, afin d'étudier des pistes de solution nationales et rapides pour assurer les capacités d'import-export depuis et vers la France et, au niveau européen, pour maintenir des capacités de transport depuis ou vers l'Europe dans les meilleures conditions possibles.

À moyen terme, nous avons lancé un comité interministériel de la logistique destiné à améliorer la compétitivité de notre logistique. Un certain nombre de mesures sont déjà financées. Je pense notamment au renforcement de la compétitivité par l'allégement du cadre fiscal des activités à hauteur de 800 millions d'euros et au fait de favoriser la densification et la modernisation des installations logistiques. Cela fait partie des éléments susceptibles de rendre nos ports plus attractifs et de rééquilibrer le coût du transport maritime.

Monsieur Adam, vous avez raison de dire que la Normandie est très intéressée au développement des industries pharmaceutiques : elle fait partie, avec l'Île-de-France et le Centre-Val de Loire, des trois régions à cheval sur lesquelles se situe un pôle très puissant, où se concentreront d'ailleurs les productions de vaccins. Nous accompagnons nombre de sites grâce aux appels à projets « résilience » et aux appels à manifestation d'intérêt capacity building pour renforcer nos chaînes de production. Nous avons procédé à un premier investissement de 120 millions d'euros pour consolider, dans l'ensemble du territoire, les sites de production non seulement des vaccins, mais également des principes actifs de base. Je pense à Seqens, implanté dans le sud de la France, ou encore à Farepharm, Delpharm et Recipharm. En complément, nous avons réinjecté, en février, 300 millions d'euros dans cette action visant spécifiquement le pôle santé.

Avec Olivier Véran et Frédérique Vidal, nous avons pour ambition, dans le cadre du contrat stratégique de la filière santé, de redevenir, en 2030, la nation européenne la plus innovante en matière de santé, autrement dit de retrouver nos parts de marché de 2005. Cela suppose un énorme travail ; c'est le type d'objectif que nous devons nous fixer si nous voulons peser dans le jeu.

Dans le secteur parapétrolier, il est impératif d'accompagner la transition, car nous y détenons de très belles entreprises et des savoir-faire, des métiers, des compétences d'ingénierie et d'industrie – vous citiez Vallourec, nous pourrions également citer Technip ou CGG. Sur votre suggestion, nous avons lancé une mission sur l'avenir de la filière parapétrolière qui sera conduite par M. Olivier Appert ; grand connaisseur de la filière, il s'appuiera sur des experts pour livrer un diagnostic et des propositions. Nous souhaitons y associer les parlementaires intéressés ; je vous invite donc à prendre contact avec M. Olivier Appert à cette fin.

Madame Beaudouin-Hubiere, depuis que je suis entrée au Gouvernement, dans la continuité de Delphine Gény-Stephann qui s'était grandement mobilisée sur le sujet, nous avons apporté des améliorations visant à faciliter l'accès des PME à la commande publique et à mieux prendre en compte dans ce cadre les critères de la transition écologique ainsi que les clauses sociales. Sur ce dernier point, la commande publique peut fournir une réserve d'heures d'insertion sociale qui est essentielle aux entreprises d'insertion à l'heure où nous travaillons au retour à l'emploi des personnes en reconversion et à l'accès à l'emploi des jeunes sans diplôme et des personnes éloignées de l'emploi.

Sur le montant des appels d'offres pour travaux, nous étions l'un des pays où le plafond des consultations sans formalités était le plus faible et, bien que nous l'ayons fait passer de 15 000 euros à 25 000 euros, nous restions encore très éloignés de la médiane européenne. Désormais, le seuil de formalisation fixé à 40 000 euros nous situe dans la médiane européenne pour les services et non loin d'elle pour les travaux.

Le seuil concernant les travaux n'est pas gravé dans le marbre : il a vocation à accompagner le plan de relance. Il est intéressant d'étudier à cette occasion la manière dont il est utilisé. Il s'agit aussi de professionnaliser les équipes d'achat des collectivités locales, de faire en sorte qu'elles prennent l'habitude de préciser leurs besoins, de toujours demander plusieurs devis, quitte à sortir parfois du carcan du cahier des charges de la commande publique, l'enjeu restant la mise en concurrence des différentes entreprises de leur territoire.

Sur les clauses environnementales et sociales, nous serons prêts : depuis dix-huit mois, je travaille avec les acheteurs publics et privés à la mise à jour des cahiers des charges administratives générales pour y intégrer de manière systématique une clause environnementale – ce sera fait avant le vote de la loi climat, d'autant plus crédible qu'elle pourra, sur ce point, être mise en application immédiatement – et y prévoir une option activable systématiquement s'agissant de la clause sociale.

Vous avez raison de mettre en avant la question de l'évaluation des offres sur la base de critères autres que les coûts. Cette façon d'analyser les offres, tout à fait possible à l'heure actuelle, reste insuffisamment utilisée par les acheteurs publics, probablement inquiets du risque de recours qui pèse sur eux et sur l'entreprise. Il nous faut donc améliorer la formation des acheteurs publics et leur fournir des outils. Le coût complet pourrait ainsi être un critère retenu dans le cadre des cahiers des charges. Il est en tout cas primordial que les acheteurs s'appuient sur une méthode que le juge reconnaisse, qui soit objective et inattaquable au regard du droit. Nous avons déjà engagé des travaux en ce sens et montré notre volonté de prendre en compte le coût complet dans le cadre des commandes que nous avons pu passer. Je le répète, il est parfaitement possible que le choix du contrat procède de critères extra-financiers tels que l'empreinte carbone, la recyclabilité ou la durabilité. L'essentiel est que les critères utilisés soient en lien direct avec le bien ou le service acheté.

La possibilité de rendre compte de la politique d'achat est une très bonne idée. Je ne suis pas sûre qu'elle soit totalement formalisée aujourd'hui. Elle implique de faire de nos politiques d'achat des politiques stratégiques du point de vue économique au lieu de les considérer uniquement comme des leviers d'amélioration de l'utilisation du budget. Car s'il est important d'utiliser l'argent public à bon escient, il est tout aussi important de donner du sens à son utilisation. Si, par la commande publique, peut-être en payant un tout petit peu plus cher, on permet à des citoyens de mieux s'insérer, d'intégrer des trajectoires de retour à l'emploi et, pour finir, de retrouver un emploi, l'impact pour les finances publiques sera plus avantageux. Cela vaut également pour les choix de circuits courts, par exemple : il est intéressant pour l'acheteur public de payer un peu plus cher pour éviter d'émettre du carbone supplémentaire. Il suffit de mettre en rapport le coût de la tonne de carbone et son prix projeté à dix ans pour s'apercevoir qu'une économie est vite réalisée. Il convient également d'avoir une vision économique de l'emploi préservé ou de l'emploi créé à la faveur du marché public. Nous sommes tous concernés en tant que décideurs publics ou contributeurs à la décision publique.

Je veux vous remercier, madame la députée, d'avoir accepté la mission que vous a confiée le Premier ministre sur la commande publique. Nous devons défendre des propositions ambitieuses en la matière – vous connaissez mon implication sur le sujet.

Madame Do, la semaine dernière, avec Bruno Le Maire et Barbara Pompili, nous avons présenté les mesures du plan hydrogène visant à industrialiser la filière pour deux usages : d'une part, utiliser l'hydrogène vert dans les processus de production industrielle ; d'autre part, définir des solutions de mobilité reposant sur l'hydrogène vert. Il s'agit donc de travailler d'une part sur les électrolyseurs et l'ensemble de la chaîne de production de l'hydrogène vert et, d'autre part, sur tous les moyens de transport pouvant bénéficier de cette technique – le bus, le train, l'avion.

Notre principal objectif ne concerne pas les infrastructures, mais des solutions de stockage, de production et de transport d'hydrogène vert – des solutions industrielles, d'innovation et de développement pour que cette politique bénéficie aux entreprises françaises. Nous sommes présents à tous les maillons de la chaîne de valeur, mais souvent par l'intermédiaire de petites ou de moyennes entreprises ; aussi l'enjeu consiste‑t‑il à les structurer et à en développer la taille et la capacité.

Madame Melchior, vous connaissez mon combat pour la parité entre les hommes et les femmes dans l'industrie. Ce combat est la première étape du travail sur l'égalité des chances et l'intégration de l'altérité dans le monde économique. Ce combat peut être orienté vers les différences de parcours, d'origine sociale, et d'autres encore, mais les femmes représentent 52 % de la population et le premier vivier de talents sous-utilisés. Lorsque l'on est chargée, comme je le suis, de l'industrie et que l'on est confrontée à des difficultés de recrutement, on perd sur deux plans. Sur le plan social, on prive les femmes de métiers plutôt mieux rémunérés que dans d'autres secteurs et offrant des carrières souvent ascendantes ; en même temps, on se prive des talents qu'elles représentent et on peine à recruter. Combien de PME m'ont dit être prêtes à recruter un homme ou une femme, peu importe, pourvu que la personne accepte de travailler ! Les entreprises veulent des personnes pour porter leurs projets.

Quels sont les meilleurs leviers ? La représentation que l'on se fait de l'industrie doit être intégrée très tôt. Nous devons présenter le monde de l'industrie aux parents, leur expliquer que les conditions de travail y ont été singulièrement améliorées et sont désormais adaptées aux femmes. Il n'est plus question de porter des charges, ces métiers ne supposent plus une musculature particulière. C'est d'ailleurs très heureux pour les hommes parce que cela leur évite l'usure en fin de carrière que l'on observait encore récemment.

Il convient aussi de projeter une nouvelle image de l'industrie, de montrer à quel point elle contribue à la transition écologique et énergétique et que le développement du numérique débouchera sur un terrain de jeu formidable au service des personnes. Cela passe par notre action auprès des entreprises : faire venir les entreprises à l'école, faire venir les écoles sur les sites industriels pour donner à voir ce qu'est l'industrie et laisser les enfants se projeter ; former les conseillers d'orientation et les professeurs pour faciliter ces échanges ; travailler sur l'accès des jeunes filles aux formations les plus techniques et leur ouvrir le plus large panel de formations professionnelles. Jean-Michel Blanquer a créé des campus d'excellence de formation professionnelle, notamment industrielle ; il a également travaillé sur les formations plus techniques d'ingénieur.

Il convient d'être très attentif, dès la classe de première, au fait que les jeunes filles retiennent ou non certaines options, car ces choix peuvent orienter leur carrière : ne pas faire le bon choix risque de leur faire perdre l'opportunité de s'orienter vers certains secteurs.

J'y veille dans l'industrie et Cédric O dans le numérique, secteur où les statistiques sont encore plus préoccupantes – neuf codeurs sur dix sont des hommes. Il s'agit, là aussi, de métiers à forte valeur ajoutée où les carrières sont prometteuses et où les jeunes filles doivent s'intégrer. À nous de diffuser ce message. Vous aussi avez un rôle à jouer. Nous cherchons des modèles pour montrer le visage des femmes dans l'industrie et le numérique, incarner leur réussite, montrer concrètement ce qu'est l'industrie, multiplier les stages et les points de contact avec les jeunes. À cet égard, le mentorat est susceptible de jouer un rôle moteur.

Monsieur Daniel, vous avez raison de parler de l'acceptabilité de certains projets que nous avons longuement évoqués à l'occasion de la loi d'accélération et de simplification de l'action publique – je me souviens notamment des débats sur l'éolien. S'agissant de la santé numérique et de l'impact sur les personnes, nous avons beaucoup accru la transparence et la disponibilité des études, notamment sur les antennes relais. Cédric O l'a évoqué encore récemment. Les travaux de l'Agence nationale des fréquences (ANFR) ont été développés pour mesurer et apporter à l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) tous les éléments nécessaires, l'ANSES produisant chaque année un rapport sur le sujet, qu'il convient de diffuser plus largement auprès du grand public. Nous travaillons avec les associations ; un comité Abeille est à l'œuvre sur ces sujets. Il faut sans doute aller plus loin. Plus généralement, le regard porté sur l'industrie relève de la communication et d'une meilleure connaissance de l'industrie.

Merci, Madame Bessot Ballot, de souligner que l'entreprise Pyle se sent soutenue. Le premier élément qui nous permettra de rebondir et de renouer avec la croissance est en effet la confiance des acteurs économiques, des entrepreneurs, des salariés, des consommateurs et des investisseurs, en lien avec la fierté de produire en France – et de produire bien ! Votre témoignage est essentiel : nous devons célébrer ensemble les succès de nos pépites industrielles. Le secteur industriel a longtemps été présenté comme étant en perte de vitesse, polluant, offrant de mauvaises conditions de travail. Je l'ai déjà dit, ce n'est pas le cas. Il faut le donner à voir et en être tous fiers, car c'est sur ce fondement, qui transcende les sensibilités politiques, que nous pourrons bâtir la reconquête industrielle.

Il faut également avoir à l'esprit que la Chine et les États-Unis ne nous attendront pas. L'Europe doit donc se mobiliser et mener une politique industrielle bien plus ambitieuse. C'est l'idée que défendent notamment Ursula von der Leyen et le commissaire Thierry Breton. Nous investissons massivement dans des projets communs : comme en France, on se bat au niveau européen pour l'hydrogène, le cloud, le quantique, l'intelligence artificielle, la santé. Il faut mettre à profit cette prise de conscience collective pour réinvestir et reprendre en main notre destin industriel.

Je conclurai sur cette note de confiance et de mobilisation : c'est aussi parce que, dans les territoires, vous parlez aux entreprises et leur faites connaître le plan de relance que celui-ci est aujourd'hui au rendez-vous. Tel est le projet que je veux défendre d'une France positive, de belles histoires d'entrepreneurs, de salariés, de recherche et développement. Vous le savez mieux que moi, dans les territoires, nous voyons beaucoup de belles actions dont nous devons partager la fierté.