Intervention de Stéphane Mazars

M. Molac craint ces gabegies qui ont souvent défrayé la chronique. Nous avons tous à l'esprit ces fameux « éléphants blancs », ces grands stades brésiliens vides, laissés à l'abandon après la coupe du monde de football de 2014. Le risque est réel. Mais, notre collègue Balanant l'a rappelé à juste titre, la qualité de la candidature française tient à ce que 90 % des structures et infrastructures existent déjà. La qualité du dossier français tient aussi à la possibilité de mettre en valeur des disciplines dans le patrimoine historique de la Ville de Paris. Quant aux projets de construction, comme celui du centre nautique, ils répondent à des besoins d'ores et déjà identifiés dans le bassin de population. Aujourd'hui, les infrastructures pour l'apprentissage de la natation manquent cruellement ; les Jeux sont l'occasion d'y remédier. Tout cela ne pose pas de difficultés ; au contraire, c'est même la vertu du dossier présenté par Paris.

Sur le plan financier, seuls 3 % des 3 milliards d'euros alloués au COJO sont des fonds publics – ils sont précisément destinés aux Paralympiques. Pour ce qui est de SOLIDEO, les 3 milliards d'euros d'investissement sont financés à parité par les secteurs public et privé. Ces chiffres sont déjà connus. Avec les contrôles au fil de l'eau, le risque de dérapage reste modéré.

Si notre Commission n'est saisie, chère Laurence Vichnievsky, que de six articles, c'est que ce qui relève de l'urbanisme est de la compétence de la commission des Affaires économiques, également saisie pour avis. J'entends vos remarques, mais c'est devant la commission des Affaires économiques qu'elles peuvent être formulées. Elles pourront aussi l'être devant la commission saisie au fond.

À événement exceptionnel, dispositif exceptionnel : la dérogation de l'article 5, qui permet les clauses compromissoires visant à faire trancher les litiges par le TAS au lieu des juridictions de droit commun, correspond à une pratique constante depuis les Jeux de Los Angeles en 1984. Tous les litiges concernant l'organisation et le déroulement des Jeux sont résolus par le TAS, ce qui a l'avantage de permettre un règlement dans des délais très rapides et d'une parfaite expertise dans les domaines concernés. Cette dérogation est un gage d'efficience : les juridictions de droit commun ne seraient pas en mesure de rendre des décisions techniques dans des délais aussi rapides.

Effectivement, monsieur Peu, Paris n'est pas la seule ville concernée, il y a aussi Saint-Denis, mais encore Marseille et les villes où sont établis les grands stades qui ont accueilli les matchs de l'Euro 2016 de football. Il est effectivement possible de faire vivre la belle fête des Jeux bien au-delà du territoire parisien et d'y associer d'autres territoires, préoccupation que vous partagez avec nos collègues Larrivé et Viala.

Quant au village olympique, enjeu majeur de la requalification des sites, un comité d'héritage a d'ores et déjà été mis en place. Le but est de s'assurer de la reconversion de ces lieux. Le village olympique sera pérennisé sous la forme de logements et d'équipements structurants pour la région parisienne. Et pour ce qui est du centre aquatique, les Jeux donnent l'occasion de répondre à un réel besoin de la Seine-Saint-Denis.

Cher collègue Tourret, l'obligation de déclaration à la HATVP s'appliquera dès la promulgation de la loi et jusqu'à la fin des Jeux. Bien évidemment, tous ceux qui oeuvrent au sein du COJO y seront astreints quelle que soit leur nationalité ; des explications pourront leur être demandées et, le cas échéant, des sanctions infligées.

J'invite M. Larrivé et son groupe à adresser la proposition d'un suivi parlementaire par une mission ad hoc à la Conférence des présidents ; j'en parlerai moi-même à notre collègue Aude Amadou, rapporteure de la commission des Affaires culturelles et de l'éducation saisie au fond. L'idée mérite d'être étudiée.

Cher collègue Viala, l'examen pour avis des articles relatifs aux règles d'urbanisme relève, je l'ai indiqué, de la commission des Affaires économiques. Cela dit, nous devons être efficaces : nous serons vite en 2024. Pour ce qui est de la sécurité, l'Euro 2016, dans des conditions de tension extrême, a été une réussite. Nous ne pouvons préjuger de ce que sera alors la situation mais, forte d'un réel savoir-faire, la France saura s'adapter. Enfin, je souscris totalement à cette idée : au-delà de Paris, de Marseille et de la région Île-de-France, les Jeux doivent rayonner dans tous les territoires. Nous devons trouver, le ministère des sports doit trouver, les moyens d'animer tout le pays.

M. Bernalicis a parlé d'une euphorie que ni lui ni son groupe ne semblent partager, puisque La France insoumise est opposée à l'organisation des Jeux à Paris, avec ce paradoxe qu'a relevé avec justesse notre collègue Huygue : le renforcement de la base de pratique sportive sur le territoire national suppose l'identification à des champions, à ceux qui tirent vers le haut, qui sont de vrais modèles d'intégration ou d'abnégation, pour reprendre les termes de notre collègue Houbron. Ces Jeux sont nécessaires, il faut des images fortes qui nourriront, comme le disait notre collègue Balanant, un sentiment d'appartenance, d'expérience vécue en commun. Élargir la base suppose la réussite sportive de 2024 et ces quatre-vingts médailles, puisque tel est l'objectif affiché par notre ministre des sports.

Somme toute, la procédure en amont que critique M. Masson est assez normale. Prenons l'exemple de l'Euro 2016 : nous étions bien au rendez-vous et la loi avait été adoptée en 2011. Le rythme suivi pour organiser un événement de ce type est tout à fait adapté.

M. Balanant a parlé du formidable moment que nous allions vivre, en soulignant la nécessité d'être vertueux ; nous le serons. Nous essayons en tout cas aujourd'hui de construire un dispositif qui nous permettra de donner des garanties.

Je souscris aux propos de M. Huyghe sur le paradoxe Bernalicis…