Intervention de Paula Forteza

Un système hybride, ou mixte, a vu le jour dans d'autres pays pour permettre de participer aux débats, de défendre des amendements et même de poser des questions au Gouvernement grâce à des systèmes de visioconférence et à l'utilisation d'un grand écran dans les salles de commission et en séance plénière.

En Argentine, où Webex Meetings a été utilisé, une solution ad hoc est en cours de développement par la société d'État Arsat. Le recours aux nouvelles technologies va jusqu'à l'utilisation d'un système de reconnaissance faciale pour vérifier le quorum et sécuriser les votes. Des formations, des entraînements et des simulations ont eu lieu en grand nombre pour familiariser les députés.

Le Brésil a créé un système de délibération à distance qui permet de réunir 600 personnes en même temps, de réaliser un enregistrement complet des débats et de faire connaître les votes de chacun, d'une manière transparente.

En France, 56 élus étaient physiquement présents et 109 autres ont pu participer à distance lors de la séance extraordinaire du Conseil de Paris qui était consacrée à un plan de 200 millions d'euros pour faire face à la crise, lequel a fait l'objet d'un scrutin électronique.

Le groupe Écologie Démocratie Solidarité propose d'avancer assez rapidement dans ce domaine, sans attendre que notre groupe de travail remette un rapport.