Intervention de Pacôme Rupin

Plusieurs pays européens qui ont expérimenté le vote électronique en sont revenus – je pense notamment aux Pays-Bas – parce que des hackers ont démontré qu'il était facile de bouleverser le processus électoral. La sécurité est donc une question centrale.

L'exemple cité par Stéphane Travert illustre le rôle de la confiance. Si un groupe de 300 députés a confiance dans un système électronique, personne ne se demande s'il fonctionne ou pas. Dans une grande démocratie, une partie de la population se posera inévitablement des questions, d'autant qu'aujourd'hui, tout le monde s'en pose sur tout. Il est très probable qu'une partie de la population – une minorité serait suffisante dans une démocratie – remette en cause le système de vote électronique. Alors même que notre système actuel est très robuste et permet à tout citoyen de prendre part au processus électoral, par exemple en procédant au dépouillement, sa légitimité a pu être contestée par certains responsables politiques ou citoyens. La confiance est centrale dans nos processus démocratiques.

La sécurité que nous avons abondamment évoquée va de pair avec la souveraineté numérique. Selon vous, quels sont les préalables en la matière pour assurer la sécurité indispensable à l'établissement de la confiance des citoyens dans la participation par voie numérique ?