Intervention de Pacôme Rupin

Mes chers collègues, je vous prie d'excuser l'absence du président de la mission d'information, M. Xavier Breton, qui ne peut être parmi nous en raison des journées parlementaires de son parti.

Nous auditionnons cet après-midi M. Sébastien Jaunet, sous-directeur de l'administration des Français à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.

L'organisation pratique des scrutins impliquant les Français vivant à l'étranger apparaît comme un banc d'essai pour des solutions innovantes : le vote par anticipation et le vote par internet, par exemple, ont été utilisés pour l'élection des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (AFE). Nous souhaiterions tirer le bilan de ces expériences, du point de vue de la sécurité des scrutins ou de l'effet sur la participation des électeurs, étant entendu que la situation des Français de l'étranger est spécifique par rapport à celle des résidents de métropole.