Intervention de Agnès Buzyn

Monsieur le député, le centre hospitalier de Douai est l'établissement pivot d'une zone de proximité de plus de 248 000 habitants. Il assure une offre de soins complète en médecine, chirurgie, obstétrique, pédiatrie, psychiatrie et gériatrie. Le bâtiment a été reconstruit en 2008. Depuis le 14 octobre 2014, vous le savez, le centre hospitalier de Douai est entré en dialogue de gestion avec l'ARS à la suite d'un rapport de la chambre régionale des comptes. L'établissement a donc procédé en 2015 à une diminution de son capacitaire de vingt-huit lits et des effectifs équivalents. Cette évolution concerne les services de soins continus, chirurgie, pédiatrie et obstétrique.

Aujourd'hui, dans le cadre du virage ambulatoire que nous souhaitons, la part d'hospitalisations complètes est en diminution et celle d'hospitalisations de jour en augmentation. Par exemple, nous avons constaté qu'entre janvier et juillet 2017, le nombre de séjours à temps complet a diminué de 1,7 % par rapport à 2016.

Le 2 juin dernier, l'établissement a transmis un nouveau plan global de financement pluriannuel, dans lequel il indique avoir mis en place un plan d'efficience interne pour la période 2017-2019. Ce plan d'action, qui lui permettra d'améliorer son solde budgétaire de 6 millions d'euros, prévoit 3 millions d'euros d'économies de charges et 3 millions d'euros de recettes nouvelles liées au développement d'activité des séjours et des actes externes. Ainsi, le retour à l'équilibre pourra intervenir dès 2019, et non en 2021 comme prévu initialement.

Monsieur le député, la dette dont nous parlons résulte notamment de la reconstruction quasi totale, entre 2003 et 2013, des structures immobilières du centre hospitalier de Douai abritant les services de psychiatrie, de médecine, chirurgie et gynécologie obstétrique, la logistique et l'EHPAD – établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Je tiens à souligner que l'ensemble des investissements ont été accompagnés d'aides en capital versées durant la phase des travaux. L'établissement continue d'être soutenu par le versement d'une aide en exploitation, dont le montant de plus de 8,3 millions d'euros figure parmi les plus élevés de la région.

Aussi, comme vous pouvez le constater, monsieur le député, l'ARS est bien présente pour aider au mieux le centre hospitalier de Douai, dont elle connaît le rôle pivot au coeur de ce bassin de vie.