Intervention de Jean-Michel Clément

Mon propos s'inscrit dans le prolongement de ce que nous avons précédemment évoqué.

Nos collègues ont l'impression de devoir remplir des obligations inconciliables, entre travaux dans l'hémicycle, présence en commission et réunions diverses. Il leur est parfois difficile de faire des choix, et ils éprouvent un sentiment d'insatisfaction, le sentiment d'un travail inachevé un peu partout. Ce sentiment d'insatisfaction est largement partagé, et nous l'avions déjà auparavant. À moins de se fixer des priorités, l'insatisfaction est permanente. Si nous voulons progresser, il nous faut un rythme de travail qui corresponde à ces différentes obligations.

Nous avons travaillé précédemment sur le temps parlementaire, en le pensant en trois temps : l'avant-débat, le débat et l'après-débat, c'est-à-dire le contrôle. En fonction des analyses et des suggestions qui seront faites, il faudra que nous puissions caler notre temps démocratique et parlementaire sur cela. En tout cas, je ne pense pas que nous travaillerons à droit constant. J'espère en tout cas que cela ne sera pas le cas ; sinon, cela signifiera que nos premiers travaux seront restés lettre morte, ce qui ne fait pas partie des scénarios que j'ai envisagés. J'aimerais donc savoir comment nous avançons sur les questions évoquées précédemment, pour savoir comment avancer sur ce qui nous occupe maintenant. Cela étant, nous pouvons commencer à y travailler.

Nous le savons bien : selon que nous sommes parisiens, provinciaux de zones urbaines ou provinciaux de zones rurales, la lecture du temps n'est pas la même. Les déplacements et les contacts ne sont pas les mêmes selon que votre circonscription compte la moitié d'une ville ou deux cents communes, et le temps parlementaire n'est pas le même en circonscription ; cependant, il est le même à l'Assemblée. Il faudra donc des compromis entre ces différentes approches. Se posera aussi la question de l'évolution du rôle du parlementaire. Si, demain, le nombre de parlementaires est limité à quatre cents, le travail parlementaire sera configuré différemment, et cela aura forcément une incidence sur l'organisation de nos débats, car nous aurons des équipes pour travailler avec nous et il faudra bien être présents à leurs côtés, et inversement. Ce sont là autant de paramètres qui entraîneront des modulations.

Nous avons déjà évoqué un certain nombre de possibilités. Faut-il alterner une semaine à l'Assemblée et une semaine en circonscription ? Faut-il des plages de temps plus longues à l'Assemblée ou en circonscription ? Nous avons déjà fait des propositions sur l'allongement de la session parlementaire, mais il faut « caler » tout cela. En tout cas, nous devons nous poser toutes ces questions.

Qu'en est-il des parlementaires des autres pays ? Il sera intéressant, par exemple, de voir comment travaillent nos collègues du Bundestag. Nous avons déjà vu comment les débats s'organisaient au Parlement britannique et comment le droit d'amendement s'y exerce. Voyons aussi comment les démocraties partagent le temps parlementaire, cela nous aidera.

Bien sûr, des questionnaires adressés à nos collègues nous donneront de la matière. Nos nouveaux collègues peuvent se heurter à certaines difficultés, tandis que les anciens constatent la persistance de celles-ci. Il s'agit de questions très concrètes : l'heure de début ou de fin des séances, la durée de la pause pour le déjeuner. Nous consacrons tous un peu de temps au déjeuner, et je n'accepterai pas une proposition de réorganisation du temps parlementaire qui ferait fi de ce moment essentiel (Sourires) : dans notre beau pays, les choses se passent souvent autour d'une table, et le déjeuner est aussi un temps de travail parlementaire.

L'organisation de la semaine doit aussi être appréhendée en fonction des difficultés auxquelles nos collègues sont confrontés. À Paris, je suis à une heure et quart de Poitiers. Si je pars maintenant, je peux être dans deux heures à un rendez-vous avec Madame la préfète. Si j'étais député de Rodez, je ne pourrais, peut-être, honorer un rendez-vous en circonscription que demain. Nous devons tenir compte des contraintes des uns et des autres.

Je me souviens aussi d'un échange avec Marc Le Fur, disposé à maintenir les séances de nuit. Pour ma part, je ne suis pas très sûr que nous soyons très efficaces après des journées de travail pleines et entières.

Tout cela doit être mis sur la table, avec un questionnaire mais aussi des réunions et des visites à l'étranger. Tout cela devrait nous permettre d'organiser autrement et la session et la semaine parlementaires.