Intervention de Jean-Michel Clément

Bien sûr, cher collègue, il y a une articulation entre nos travaux passés et nos travaux futurs, et pour régler certaines questions ayant trait à l'organisation du temps, nous devrons faire des retours en arrière car la question manifestera bien que tel ou tel point évoqué en amont doit être réglé. La remarque est tout à fait pertinente : toute tentative de réorganiser le temps parlementaire se heurtera inévitablement au problème de l'obstruction parlementaire si celle-ci demeure. À la limite, cela apportera indirectement de l'eau à notre moulin.

Au départ, je m'interrogeais aussi sur la nécessité de dire qu'il nous faut effectivement nous intéresser d'abord aux dogmes, mais nous pouvons peut-être y revenir via notre travail sur la semaine parlementaire dès lors que des paramètres de l'organisation de celle-ci vont s'y heurter.

Quant aux expériences étrangères, n'oublions ni nos groupes d'amitié ni les ambassades parisiennes. Pour ma part, je suis allé en Norvège voir comment fonctionne le Storting, mais nous pouvons aussi solliciter l'ambassadeur de Norvège à Paris, qui est tout à fait disposé à nous éclairer sur les modalités du débat parlementaire en Norvège – et d'autres sont peut-être dans le même cas. Au Storting, les votes solennels ont lieu à une heure fixe, un jour précis. Chacun y vient de sa commission, puisque plus aucune autre instance – commissions, groupes de travail – ne fonctionne, et la participation est pléthorique, puisque tout le monde vient. Si nécessaire, il est procédé à plusieurs scrutins « en rafale », par exemple si trois textes différents sont soumis au vote. Le débat n'en a pas moins eu lieu auparavant. L'ambassadeur de Norvège, avec qui j'ai récemment déjeuné, serait tout à fait prêt à venir avec ses conseillers afin de nous expliquer le fonctionnement d'un Parlement organisé différemment du nôtre. D'autres, auxquels vous pourriez les uns et les autres penser, pourraient aussi éclairer nos travaux. Nous confronterions notre façon de travailler à ces expériences pour la faire évoluer.