Intervention de Régis Taisne

Tout dépend en effet des territoires et notamment des niveaux de densité. La capacité de maîtrise d'ouvrage et de gouvernance est malgré tout liée à la taille de l'entité. Il est possible que le fait d'avoir voulu imposer un modèle unique d'organisation représente l'un des inconvénients de la loi, car en fin de compte, ces réflexions sur la gouvernance peuvent conduire à en oublier la finalité. L'objectif est de permettre l'acquisition d'une taille critique, la cohérence des périmètres et la possibilité d'exercer des solidarités, quelle que soit la forme prise – syndicat, syndicat mixte, etc.–, qui sont autant d'instruments d'une meilleure gestion de la ressource. Cet objectif a pu être oublié dans certains cas, au point de déconstruire des situations qui donnaient pourtant satisfaction en termes de maillage et d'interconnexion, pour finalement reconstruire de nouvelles structures de façon contre-productive.

Dans les enjeux de gouvernance, la proximité est souvent mise en avant. Toutefois, on ne peut opposer strictement les objectifs de rationalité technique et économique et les objectifs de proximité Ainsi, certaines formes de gouvernance ont été déployées dans de grandes métropoles de façon satisfaisante, sans qu'un surcroît de proximité ou de décentralisation paraisse souhaitable dans l'organisation des réseaux.

D'autres structures de gouvernance ont pris la forme de syndicats départementaux, à l'image du syndicat des eaux et de l'assainissement d'Alsace-Moselle. Ces structures sont organisées à une échelle territoriale importante permettant de mutualiser les moyens financiers et l'expertise des parties prenantes, tout en maintenant des unités de décision politique à des échelons beaucoup plus petits et cohérents avec l'histoire du territoire, la répartition des ressources en eau ainsi que des infrastructures.

En fin de compte, ces structures parviennent à concilier les deux objectifs : celui d'une proximité comme garantie de prise en compte des enjeux locaux, et celui de la mutualisation. Je vous invite à interroger le syndicat départemental des eaux de l'Aube (SDDEA) qui a lancé une grande étude, Stratégie 2 100, afin de cerner, commune par commune, communauté par communauté, l'impact du changement climatique sur les ressources en eau et les usages de l'eau. L'objectif est d'expliquer sur les territoires ce qu'il en sera et la programmation des infrastructures.

Il faut rappeler qu'un tuyau est posé pour un certain laps de temps : cinquante, soixante ou quatre-vingts ans. Il existe donc une inertie patrimoniale considérable. Un forage et une usine d'eau sont opérationnels pour plusieurs dizaines d'années. Les investissements d'aujourd'hui concernent des équipements qui seront encore en service en 2050 ou 2080.

Cette analyse prospective est importante et elle peut être conduite par un syndicat qui dispose d'un périmètre suffisant pour réfléchir sur les solutions à envisager à l'échelle d'un grand territoire. Des transferts d'eau pourraient être mis en œuvre et des captages seraient susceptibles d'être abandonnés, du fait que la ressource en eau sera insuffisante dans les trente ou quarante ans à venir. Cela peut conduire à revoir dès maintenant la structuration du réseau.

La structuration des réseaux et des moyens de production doit être pensée en fonction des besoins, mais aussi des ressources. Cette analyse prospective représente un outil de résilience par rapport, non pas à une crise immédiate, mais au dérèglement climatique.