Intervention de Michel Larive

Madame la rapporteure, mes chers collègues, comme chaque mardi matin, nous poursuivons nos travaux sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale, en débutant aujourd'hui nos échanges avec des acteurs institutionnels.

J'ai également le plaisir de vous annoncer que notre groupe de travail devrait pouvoir bénéficier prochainement de la mise en place d'une consultation citoyenne, qui permettra à la fois aux associations, mais aussi aux personnes handicapées elles-mêmes et à leurs proches, comme à tout citoyen, de donner un avis sur les progrès qui doivent encore être accomplis, et de formuler des propositions pour aider l'Assemblée nationale à y parvenir.

Nous avons d'abord le plaisir de recevoir, pour cette première audition de la matinée, des représentants des ministères respectivement chargés du travail, ainsi que des solidarités et de la santé. Je remercie de leur participation Mme Claire Descreux, cheffe de service, adjointe à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère du travail, et M. Jean-François LHOSTE, adjoint au sous-directeur de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) du ministère des solidarités et de la santé.

Notre groupe de travail poursuivra ses travaux jusqu'à la fin du mois de mai. Nous remettrons alors, comme les six autres groupes de travail, nos propositions au Bureau de l'Assemblée. Nous espérons qu'elles pourront le convaincre et que nos instances pourront, dans la foulée, prendre de premières décisions contribuant à moderniser et à ouvrir davantage encore l'Assemblée nationale aux personnes en situation de handicap.

Ces dernières semaines, nous avons reçu les syndicats des personnels de l'Assemblée, les organisations représentant les collaborateurs parlementaires, les représentants du Réseau GESAT, ainsi que la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), l'Unapei et LADAPT, associations qui ont en commun d'œuvrer à l'insertion et à la promotion des personnes handicapées.

Nous souhaitons également rencontrer la semaine prochaine les représentants du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), de l'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (AGEFIPH) et du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH).

Enfin, nous aborderons, à partir de mi-avril, une dernière phase de nos travaux, qui nous conduira à entendre les différents services de l'Assemblée nationale qui sont spécialement concernés par la prise en compte du handicap.

Avant de céder la parole à Mme la rapporteure et à nos invités, qui vont se présenter, je voudrais dire quelques mots d'introduction concernant la DGEFP et la DGCS.

La délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle conçoit et met en œuvre les orientations du Gouvernement en matière d'emploi et de formation professionnelle. Elle déploie notamment une stratégie pour le développement de l'emploi et de la formation professionnelle, qui vise à encourager une croissance riche en emplois. Favoriser l'accès et le retour à l'emploi des travailleurs, ainsi que la sécurisation des parcours professionnels, doit naturellement la conduire à se pencher sur les difficultés spécifiques que peuvent rencontrer les personnes handicapées pour accéder à l'emploi.

La direction générale de la cohésion sociale, quant à elle, est une direction d'administration centrale gérée par le ministère en charge des affaires sociales et le secrétariat général des ministères sociaux. Elle a pour mission de concevoir, piloter et évaluer les politiques publiques de solidarité, de développement social et de promotion de l'égalité, afin de favoriser la cohésion sociale et le soutien à l'autonomie des personnes. À ce titre, la DGCS coordonne sept politiques publiques thématiques, dont l'autonomie des personnes handicapées, ainsi que la prévention et la lutte contre les exclusions et la pauvreté.

Madame, Monsieur, nous savons que votre action en matière de handicap est essentielle, et c'est pourquoi nous avons voulu vous solliciter dans le cadre de nos travaux. Nous considérons que votre expérience peut être déterminante pour bien éclairer l'Assemblée nationale. D'une façon générale, toutes les propositions que vous pourrez formuler pour permettre à notre assemblée de progresser dans sa prise en compte du handicap sont les bienvenues.

Je vous remercie de votre participation à nos travaux et vous propose donc de nous présenter brièvement votre activité et votre domaine d'expertise concernant la prise en compte du handicap. Nous vous poserons ensuite de premières questions - sachant que nous devrions terminer cette première audition un peu avant 10 heures.