Intervention de Emmanuelle Wargon

Il est également défavorable. L'objectif de la classification retenue était d'établir une gradation claire entre les logements extrêmement performants et les autres. Lorsque nous avons évoqué le label BBC, le rapporteur a confirmé que certains bâtiments de catégorie B, actuellement labellisés BBC, pourraient, à niveau d'efficacité énergétique égal, être rétrogradés en classe C en vertu du nouveau DPE, du fait de la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre. Chacun conçoit donc bien que la frontière entre les catégories B et C est appelée à évoluer avec l'entrée en vigueur du nouveau DPE, ce qui influera notamment sur le label BBC. Il me semble que le fait de qualifier le niveau C d'« assez performant » est conforme à la réalité.

Cet intitulé ne remet d'ailleurs pas en cause notre ambition, à savoir des rénovations offrant un gain d'au moins deux classes et un accompagnement systématique, qui devra permettre à tous les logements d'atteindre, d'ici à 2050, le niveau A ou B – voire C, pour la partie du parc qui part de très loin.