Intervention de Philippe Gosselin

Il revient sur un élément qui a réuni, hier, presque tout les groupes politiques. Certains membres de la majorité y ont été très sensibles, notamment la totalité du groupe Dem. Il s'agit de la difficulté à appréhender la notion de grand rassemblement. Qu'est-ce donc qu'un grand rassemblement ? Quelles sont les réalités que ce concept recouvre ? Ce point fait l'objet d'une vraie incertitude, problématique pour les organisateurs de manifestations. Difficile de prévoir, avant la publication des textes d'application, si tel ou tel événement correspondra à la définition. On risque de relancer le débat calamiteux sur les activités essentielles et non essentielles, qui n'a pas laissé que des bons souvenirs à nos concitoyens, notamment commerçants et artisans.

Suivant le bon sens et afin d'introduire un critère objectif, nous proposons de retenir la notion de densité. Pour un établissement recevant du public, cette notion a tout son intérêt ; la densité peut se mesurer à l'intérieur comme à l'extérieur. On l'a dit hier à plusieurs reprises, le Stade de France, le Zénith ou le petit club sportif d'une petite commune ou d'une ville moyenne n'ont pas la même taille. Il faut donc pouvoir adapter la jauge. C'est ce que le Gouvernement semble sous-entendre, mais avec quelques divergences : le ministre de la santé nous parle de 1 000 personnes, le Premier ministre de 800. Le croisement de dates rend lui aussi difficile de s'y retrouver. La loi doit être intelligible, claire et facilement applicable par l'ensemble de nos concitoyens. Le terme de densité nous semble donc plus adapté.