Intervention de Cédric O

J'ajoute que la promotion des produits reconditionnés, dont vous aurez l'occasion de débattre tout à l'heure, est un élément central dans l'amélioration de l'impact énergétique du secteur numérique. À cet égard, plusieurs questions se posent.

Tout d'abord, il faut définir le terme « reconditionné », puisqu'il existe différents degrés de remise à niveau, une différence avec l'occasion…

Par ailleurs, pour des raisons environnementales évidentes, nous voulons tous favoriser les produits reconditionnés en France et, plus largement, en Europe. En effet, un téléphone portable vendu une première fois en Chine avant d'y être reconditionné et envoyé en Europe présente un bilan environnemental contestable compte tenu du transport qu'il a nécessité.

Enfin, le décret en cours de finalisation qui a été évoqué me semble satisfaire l'esprit des amendements, puisqu'il permettra notamment de définir la mention « reconditionné en France ». Cela pourrait même devenir un label permettant de distinguer les produits reconditionnés sur le territoire national des autres.

Au vu de la philosophie du décret en cours de rédaction, que je viens de vous exposer, il me semble souhaitable que vous retiriez vos amendements. À défaut, le Gouvernement y donnera un avis défavorable.