Intervention de Nathalie Elimas

Cette question sur les enseignements de spécialité (EDS) me permet de dresser un premier bilan de leur instauration. La liste de ces enseignements a été dressée par l'arrêté du 16 juillet 2018 et il appartient aux recteurs d'académie d'élaborer la carte de leur répartition géographique, afin qu'elle soit la plus équilibrée et adaptée possible aux territoires relevant de leur compétence.

L'arrêté prévoit également qu'un élève pourra, à titre exceptionnel, suivre une partie des EDS dans un autre établissement que celui dans lequel il est inscrit, si ceux-ci ne peuvent y être dispensés dans son lycée et, bien sûr, lorsqu'une convention entre établissements existe à cet effet. Ainsi, à la rentrée scolaire 2020, 3 785 élèves ont été accueillis dans un autre établissement que celui où ils étaient inscrits, ce qui ne représente que 0,4 % des élèves de première et terminale de la voie générale.

Les recteurs d'académie s'attachent à garantir l'offre d'EDS la plus riche possible et à soutenir les établissements les moins attractifs ou les plus isolés, en leur permettant de dispenser des enseignements originaux et diversifiés. En outre, les EDS doivent être accessibles dans un périmètre raisonnable. Dans le cas des établissements isolés, les enseignements de spécialité non dispensés sont assurés par le CNED – Centre national d'enseignement à distance. Au total, à la rentrée scolaire 2020, seuls 11,8 % des établissements publics ou privés sous contrat ont accueilli des élèves qui ne pouvaient pas suivre l'EDS de leur choix dans leur propre établissement.

Les académies où les établissements accueillent le plus d'élèves issus d'autres établissements sont celles de Reims, d'Aix-Marseille et de Versailles. À l'inverse, dans les académies de Mayotte, de Guyane, de Poitiers ou encore de Corse, aucun établissement n'a accueilli d'élèves inscrits dans un autre lycée.

En ce qui concerne l'académie d'Amiens, qui vous concerne plus particulièrement, la carte des enseignements de spécialité a été conçue afin, comme je le disais, de proposer aux élèves une offre équilibrée, quel que soit leur lycée de scolarisation. En effet, les quarante-trois lycées généraux de l'académie proposent en moyenne 8,65 enseignements de spécialité sur les douze existant, aucun établissement de l'académie ne les proposant tous, car certains sont considérés comme rares. Quant aux lycées du département de l'Oise, ils proposent entre sept et onze enseignements de spécialité : la moyenne se situe à 8,87 EDS par établissement et apparaît donc supérieure à celle de l'académie.

Par ailleurs, une attention particulière a été portée aux établissements ruraux de l'Oise, qui offrent tous au moins huit enseignements de spécialité, à l'instar du lycée Condorcet de Méru, qui en propose dix, ou encore des lycées Jean-Calvin de Noyon et Jean-Monnet de Crépy-en-Valois, qui en proposent neuf.

Je crois donc avoir démontré que vos craintes, légitimes, ne se vérifient pas sur le terrain.