Intervention de Roselyne Bachelot

Vous l'avez repositionné après votre intervention, mais il faut précisément y veiller lorsque vous vous exprimez, parce que c'est en parlant que vous êtes le plus susceptible de projeter le coronavirus.

Pour répondre à votre question, je rappellerai, comme vous l'avez fait vous-même, que les bibliothèques constituent le premier équipement culturel public de proximité en France, tant en nombre – 16 000 établissements – que par l'importance et la diversité des publics accueillis, puisqu'elles comptent environ 12 millions d'usagers.

Ce quinquennat, je tiens à le rappeler, aura été marqué par une politique volontariste de soutien à ces établissements. Je pense bien sûr au rapport rédigé par Erik Orsenna et Noël Corbin et au plan Bibliothèques qui lui a fait suite, aux crédits importants qui leur ont été dédiés dans le cadre du plan de relance, mais également au soutien sans réserve du Gouvernement à la proposition de loi de la sénatrice Sylvie Robert qui permettra, d'ici à la fin de cette année, de consacrer le rôle essentiel des bibliothèques dans le code du patrimoine.

Il est vrai qu'elles sont soumises au passe sanitaire depuis le 9 août 2021, comme tous les établissements culturels recevant du public – cinémas, musées, salles de spectacles. Le passe sanitaire a permis d'accompagner la reprise – notamment des lieux culturels – et a pour but de protéger les Français.

Cette règle s'applique à toutes les bibliothèques et à tous les centres de documentation, avec les deux exceptions que vous avez mentionnées : les bibliothèques universitaires et spécialisées, ainsi que la BNF et la BPI, sauf pour les expositions ou événements culturels qu'elles organisent ; et les personnes accédant à ces établissements pour des motifs professionnels ou à des fins de recherche. Ces deux exceptions résultent de l'approche retenue concernant les bibliothèques universitaires, qui sont partie intégrante du dispositif applicable à l'enseignement supérieur, le passe sanitaire ne s'appliquant pas à ce dernier. Eu égard au public de la BNF – très majoritairement composé d'étudiants, d'enseignants et de chercheurs – et de celui de la BPI, il a été décidé de leur appliquer le même régime dérogatoire que celui des bibliothèques universitaires. L'application du passe sanitaire aux bibliothèques est donc la même que pour tous les autres lieux de culture, sans exception.

Nous connaissons le contexte sanitaire. Nous assistons à la flambée de la cinquième vague épidémique. Nous constatons que des personnes de plus en plus jeunes sont touchées par la covid-19 et y laissent parfois leur vie. Devant cette situation qui s'aggrave chaque jour, il ne s'agit pas de relâcher l'effort. Je confirme donc que l'application du passe sanitaire aux lieux culturels reste une nécessité. J'estime d'ailleurs que les élus qui s'affranchissent des consignes sanitaires et de la loi font courir un danger à nos concitoyens.

Je suis cependant de votre avis : bien sûr, dès que nous le pourrons, nous étudierons les possibilités d'aménagement du régime applicable aux bibliothèques – mais franchement, ce n'est pas le moment de relâcher notre effort.