Intervention de Emmanuel Maquet

Il s'agit d'amendements déposés à l'initiative de mon collègue Nicolas Forissier.

Le texte aborde la problématique de l'éolien différemment de la manière à laquelle nous sommes habitués. Ordinairement, c'est Barbara Pompili qui défend l'argumentation du Gouvernement au banc.

Madame la ministre, vous avez sous votre responsabilité la cohésion des territoires, et Dieu sait que le sujet crée de nombreuses tensions dans les territoires ruraux où l'on implante des éoliennes sans que les élus municipaux n'aient leur mot à dire.

Vous nous avez expliqué que les maires seraient désormais consultés ; toutefois, il s'agit d'un avis simple, et non d'un avis conforme. Les maires, les conseils municipaux et les intercommunalités n'ont pas attendu qu'on leur en donne l'autorisation pour s'exprimer sur le sujet ! Mais peu importe : l'installation des éoliennes doit se faire envers et contre tout, y compris quand les élus ne sont pas d'accord, voire quand ils y sont résolument opposés. Cela pose un véritable problème de démocratie locale. Je me dois de le souligner, car c'est un motif de colère et d'abstention chez nos concitoyens.

L'amendement n° 3078 propose donc que le ministère de la cohésion des territoires remette un peu d'ordre dans tout cela. Il me semble que vous devriez l'écouter. L'amendement n° 3079 vise à allonger les délais nécessaires pour que les conseils municipaux puissent examiner convenablement les dossiers qui leur sont soumis.