Intervention de Michel Zumkeller

Je m'associe aux propos de mes collègues. C'est insupportable. Le Parlement travaille, qui plus est dans des conditions difficiles – aussi bien pour déposer des amendements que, parfois, pour les faire voter. Et voilà que vous décidez d'une seconde délibération. Quelle démocratie fonctionne ainsi ? Dans quelle démocratie, une fois que le Parlement s'est exprimé – et à plusieurs reprises –, le Gouvernement dit qu'il n'est pas d'accord, fait venir ses copains et revient sur le vote ?

Chers collègues, quel que soit le banc sur lequel vous siégez, vous devez réagir. Vous n'allez pas voter pour ou contre un amendement mais pour ou contre le mépris du Parlement. Je vous invite donc à refuser les deuxièmes délibérations, quel qu'en soit le sujet. C'est insupportable pour notre démocratie. Comment voulez-vous qu'ensuite nos concitoyens aient confiance dans ce que nous faisons ?

Nous votons, nous travaillons et ensuite le Gouvernement décide d'organiser un nouveau vote. Pourquoi pas une troisième ou une quatrième délibération ? J'appelle mes collègues à se déterminer non pas sur le fond de l'amendement mais sur la méthode et surtout sur le mépris du Parlement.